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3 726 résultats pour « Thierry MM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Z..., ès qualités, de leur désistement en tant que dirigéc/Mme Elisabeth A

613724afcd58014677417835

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Becheret et Thierry, MM.

Source officielle

Page 1 sur 187

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Journal officiel
Procédures collectives

PROD'HOMME, COUTON, Dominique, Thierry, Claude, MME COUTON

SIREN 451373062Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

Jugement d'extension de liquidation judiciaire — Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de M. COUTON Thierry (EI) 5, place des Quatre Piliers - "La Cocarde Maquette" - 18000 Bourges à Mme COUTON Dominique née PROD'HOMME, date de cessation des paiements le 31 Janvier 2024 et confirmant la désignation du liquidateur Scp Olivier Zanni 34, rue d'Auron - 18000 Bourges . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication,

04/04/2024

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Créations

LB CREATIONS SENTEURS FRANCE/ MME THIERRY KAREN, THIERRY, Karen, Solange, Lydie

SIREN 537515801Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

02/08/2022

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Ventes et cessions

LCJF, Le Fournil des Mauves, M et Mme Villard, Thierry Georges Irène

SIREN 910400621Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Suivant acte SSP en date du 21.03.2022 enregistré au SIE D'ORLEANS 1 le 24.03.2022 Dossier 2022 00024962 Réf 4504P01 2022 A 01031. Adresse du fonds secondaire : 16 place du Bourg 45380 CHAIGNY Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

05/04/2022

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Ventes et cessions

LCJF, M et Mme Villard, Thierry Georges Irène

SIREN 910400621Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Suivant acte SSP en date du 21.03.2022 enregistré au SIE d'Orléans 1 le 24.03.2022 Dossier 2022 000 24962 Réf 4504P01 2022A01031 Adresse du fonds : 34 rue du Parc 45130 HUISSEAU SUR MAUVES Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

05/04/2022

Voir →

Créations

MMS (MITCH MULTI SERVICES), ANGLADE, Michel, Thierry

SIREN 909103962Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

19/01/2022

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00244

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

, MM.

Source officielle
CC

comm

613722adcd580146773fffea

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Thierry Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Paul Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100018

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

» invoqué par MM.

Source officielle
CC

civ2

61372383cd5801467740ac3b

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Thierry X..., 3 / de M. François X..., demeurant tous deux ..., apt. n° 13, bât. 1er étage, 92160 Antony, 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372383cd5801467740ac61

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

liquidation judiciaire, la banque a demandé à la caution d'exécuter son obligation ; que l'arrêt attaqué (Rouen, 11 septembre 1997), rendu après le décès de la caution et assignation en intervention forcée de MM

Source officielle
CC

soc

61372140cd580146773f23f8

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Parmentier, avocat de MM. Thierry et Claude X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613722bdcd58014677400db6

Cassation

5 novembre 1996

5 novembre 1996

Savatier, conseiller référendaire, les observations de Me Parmentier, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200676

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Crédit foncier de France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Y... et de MM

Source officielle
CC

civ3

613723e7cd5801467740fac0

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

chambre ; Joint les pourvois n° B 01-03.409 et D 01-11.254 ; Sur la recevabilité du moyen unique du pourvoi incident de l'entreprise Lapix bâtiment et le premier moyen du pourvoi incident de MM

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065e5

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

Boscheron, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de MM. Thierry et Gérald Y... B..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Régis Y...

Source officielle
CC

civ1

6137236acd58014677409788

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Bernard, Thierry et Christophe X..., MM. Eric B..., Gérard Y... et Z...

Source officielle
CC

civ1

613720abcd580146773ed3cc

Cassation

3 mars 1987

3 mars 1987

que du choc émotif provoqué par la disparition de leur père un mois avant leur engagement ; que les juges du fond ont accueilli la demande de la société BTC en condamnant les cautions ; Attendu que MM

Source officielle
CC

civ1

613720f0cd580146773efa53

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

Thierry, rapporteur, MM. Jouhaud, Camille Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint Affrique, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

613720decd580146773ef134

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Thierry, rapporteur, MM. B..., Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, MM. Charruault, Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613723cacd5801467740e321

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

Thierry X..., domicilié ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

613722ddcd580146774027ff

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

Thierry, Yves X..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613720f5cd580146773efd21

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Thierry, rapporteur, MM. Y..., A..., Grégoire, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f0078

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Thierry, rapporteur, MM. B..., E..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, D..., Averseng, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

6137210ccd580146773f08f2

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Thierry, rapporteur ; MM. Y... Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

Source officielle