Alexandre KQ..., Thierry MI..., PX...

Thierry Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Paul Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; MM.

» invoqué par MM.

Thierry X..., 3 / de M. François X..., demeurant tous deux ..., apt. n° 13, bât. 1er étage, 92160 Antony, 4 / de M.

liquidation judiciaire, la banque a demandé à la caution d'exécuter son obligation ; que l'arrêt attaqué (Rouen, 11 septembre 1997), rendu après le décès de la caution et assignation en intervention forcée de MM

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Parmentier, avocat de MM. Thierry et Claude X..., les conclusions de M.

Savatier, conseiller référendaire, les observations de Me Parmentier, avocat de MM.

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Crédit foncier de France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Y... et de MM

En l'espèce, le maire de la commune de Koumac fait valoir que le bâtiment, appartenant à MM. Thierry et Bruno E et à Mme C E épouse F, ayants droit de M.

chambre ; Joint les pourvois n° B 01-03.409 et D 01-11.254 ; Sur la recevabilité du moyen unique du pourvoi incident de l'entreprise Lapix bâtiment et le premier moyen du pourvoi incident de MM

Thierry et Sylvain X, demeurant ... ; MM.

Boscheron, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de MM. Thierry et Gérald Y... B..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Régis Y...

Bernard, Thierry et Christophe X..., MM. Eric B..., Gérard Y... et Z...

des médecins a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la décision en date du 12 février 2000 par laquelle le conseil régional de l'ordre des médecins de Haute-Normandie, statuant sur la plainte de MM

Thierry Y... et Nicolas Y... ; Condamne en conséquence la société SOGECAP à verser à chacun de MM.

que du choc émotif provoqué par la disparition de leur père un mois avant leur engagement ; que les juges du fond ont accueilli la demande de la société BTC en condamnant les cautions ; Attendu que MM

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2024, MM.

Thierry, rapporteur, MM. Jouhaud, Camille Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint Affrique, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.