SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE R 219 DU CODE DE LA ROUTE, ENSEMBLE L'ARTICLE 7 DE L'ARRETE DU 22 JUILLET 1954 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE CES TEXTES QUE LES PIETONS NE

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 22-24.365 contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2022 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à l'association JB Thiéry

Thierry B..., demeurant ..., 2°) la Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'Etat et des services publics (GMF), dont le siège social est à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu

C..., Ivana D..., Jacqueline E..., Angèle F... et Pierre G... ; "aux motifs que " le pourvoi du prévenu a remis en cause l'ensemble des dispositions de l'arrêt rendu le 15 décembre 2003 ayant déclaré

Thierry X..., 4°/ Mme Mylène Z..., épouse X..., domiciliés [...]                                                 , contre l'ordonnance rendue le 29 août 2016 par le juge de l'expropriation du département

Thierry, - Y... Nader, - Z...

Thierry, contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles (7e chambre) en date du 9 décembre 1986 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, s'est prononcé sur les

Thierry, demeurant ... (Var), défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.

Thierry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 12e chambre, en date du 9 décembre 2016, qui, dans la procédure à l'issue de laquelle il a été relaxé du chef d'abus de confiance, a prononcé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Thierry B..., demeurant à Quissac (Gard), route de Campagne,

(conclusions pages 5 à 7) et Thierry Y...

Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui sur renvoi après cassation, les a déboutés de leurs demandes formées contre

Thierry X... à la société GSF Orion et la Mutualité française bourguignonne, et ainsi libellée : "Dit engager la procédure pour avis auprès de la Cour de cassation concernant la problématique de la

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (Bourg-en-Bresse, 3 novembre 1997), qu'en 1989, Thierry et Pierre

THIERRY AYANT ETE DECOUVERT MORT SUR LA VOIE PUBLIQUE, L'ENQUETE A REVELE QUE CE PIETON AVAIT ETE ECRASE PAR UN VEHICULE ; ATTENDU QUE, POUR SE DECLARER CONVAINCUE QUE CE VEHICULE ETAIT CONDUIT PAR X

Thierry Y... s'est rendu à l'entreprise en compagnie de M.

[T], des sociétés Vigacha, [Localité 8], Thirix, La Pierre plantée et du Village, de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société SBCMJ, ès qualités et de M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 2003, qui, pour complicité de délit de fuite et outrage à dépositaires de l'autorité publique, l'a