L. 311-1, L. 313-1 du Code Forestier, 1134 du Code civil, 485 et 512 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'arrachage ou défrichement de ses bois

n'était pas nécessairement la plus efficace ; que, cependant, lors de son audition par la gendarmerie, Stéphane X... a déclaré : "j'ai compris qu'elle avait changé d'avis mais j'ai décidé d'aller au bout

X... a été engagé par la société La Boîte à outils, en qualité de vendeur et toutes tâches équivalentes, le 10 janvier 1998 ; qu'il a été victime d'un accident du travail le 22 mars 2000 ; qu'il a fait

car le boîtier que vous voyez ici sur cette photographie, vous aurez les photographies, démontre que ce n'est pas le boîtier sous scellé judiciaire" ; qu'il affirme par là deux choses : que Claude Y..

conçu pour l'enregistrement et la lecture non autonome", les autres déclarations mentionnant "boiter tvix", "boiter vide de tvix" ou "boiter multimedia tvix" ce qui correspondait à la marchandise concernée

[E] directeur général de la filiale tunisienne de Boîte immo, instructions uniquement destinées à assurer le standard et à régler les problèmes liés à la migration des clients au sein Boîte immo et qu'il

en bois ; que c'est cette disposition particulière de différents objets, dont les livres, qui est incitative à la consommation de produits stupéfiants ; qu'en effet, en mettant côte à côte des ouvrages

aux lettres copies de celles fabriquées par la société Decayeux alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en ne recherchant pas, en réfutation à ses conclusions si l'absence de toute mention des boîtes

Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 17 octobre 1996, qui, pour défrichement de bois classés espèces protégées, sans autorisation, les a condamnés, chacun, à

février 1955, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre X... coupable de 398 contraventions relatives au marquage de boîtes

X... ; qu'il est également établi qu'à la suite des allégations par Actival de vices quant à la qualité extérieure de certaines boîtes de conserves apparemment rouillées et bombées, José Elvira Z...

., domiciliés [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige les opposant à la société La Boite

des fonds déformés ou bombés ; qu'il convient tout d'abord d'observer que les défauts initialement allégués par l'importateur professionnel Actival portaient sur l'aspect extérieur de certaines boîtes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Tisseray et compagnie et à la société PEG de ce

X... tendant à son inscription sur la liste électorale de la commune de Romorantin-Lanthenay, alors qu'une boîte postale ne saurait être assimilée à un domicile et en conséquence l'absence du nom d'un

concluait que la mort d'Emin X... était en rapport avec un syndrome hémorragique secondaire à une lésion artérielle sous clavière gauche provoquée par un projectile d'arme à feu de gros calibre tiré à bout

a consenti des avances de trésorerie par l'intermédiaire de sa filiale la société l'Union Fruitière (la SUF) ; que par une convention du 19 octobre 1987, la SICA a vendu une importante quantité de boîtes

En effet il n'a aucun moment indiqué, ni sur les deux actes délivrés, ni sur le courrier envoyé ensuite, que le nom figurait sur la boîte aux lettres.