Sur le rapport de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

» ; que Jean-Pierre F... raconte : « dans la sphère privée des rapports entre membres du personnel, j'ai été le témoin des partages échanges d'une belle convivialité souvent à l'initiative de la personne

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Belfanti, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M.

Sur le rapport de M.

Sur le rapport de M.

Berthéas, conseiller rapporteur, MM. Hanne, Pierre, Favard, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.

Grapinet conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Pers, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Avocat général référendaire : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller PERS,

Pers, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Avocat général référendaire : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller PERS,

Pers, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Avocat général référendaire : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller PERS,

Pers, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Avocat général référendaire : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller PERS,

Pers, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Avocat général référendaire : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller PERS,

Pers, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Avocat général référendaire : Mme Caby ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller PERS,

Pers, conseiller rapporteur, Mme Dreifuss-Netter, conseiller de la chambre ; Avocat général référendaire : Mme [S] ; Greffier de chambre : Mme [O] ; Sur le rapport de M. le conseiller PERS, les

Soulard, président, Mme Planchon , conseiller rapporteur, Mme de la Lance, MM. Steinmann, Germain, Larmanjat, Mme Zerbib, MM. d'Huy, Wyon, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Pichon, M.

Le rapport a été déposé le 11 décembre 2012.