Jean-Claude Varanne, 3 / M.

l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que, "si l'enquête initiale de gendarmerie conclut à un incendie d'origine accidentelle consécutif à la rupture du câble de ligne électrique passant au Col de Varra

X..., salarié de la société La Varape bâtiments et jardins qui l'employait en qualité de responsable technique et de chargé d'affaires, a été licencié pour faute lourde par lettre du 2 octobre 2002 ;

syndicale de crédit mutuel agricole d'Anjou (la banque) a prêté 750 000 francs à la société Couvoir de La Ferté, exploitant un couvoir industriel construit et remis à sa disposition par la commune de Varadès

marche bien (déclarations de Jean-Michel Z..., Claude A... .. ) et de ses aveux en début de garde à vue (Dominique Z... ne peut prétendre avoir été impressionné par les gendarmes de Pierrefontaine les Varans

à trancher si l'expertise contestée par la société Fiumorbo était ou non entachée de nullité ; que dans ses conclusions récapitulatives, l'entreprise avait expressément fait valoir que l'expertise Varall

Bovo M..., demeurant 1 via Varese Settimo Torinese, Turin (Italie), 9 / de M. Jean-Claude F..., demeurant ..., 10 / de M.

Varèse, ZAC du Plateau, bâtiment N, logement n° 34, à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 2°/ de Madame Gérard G..., demeurant 11, rue E.

ET QU'IL NE POUVAIT ETRE TENU COMPTE DE LA LETTRE DU MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES DU 13 DECEMBRE 1965 QUI INDIQUAIT AU CONTRAIRE QUE LA TOTALITE DU PARC DU CHATEAU DE VALASSE, Y COMPRIS LES PARCELLES

X..., après avoir effectué, à partir du 21 novembre 2005, deux contrats d'insertion au sein de la société La Varappe, a été engagé par celle-ci, suivant contrat à durée indéterminée du 21 novembre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Da X... a été engagée le 6 juin 1971 comme femme de ménage par l'institut Varèse ; qu'elle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Commune de Saint-Paul de Varax, agissant en la personne de son maire

, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Besançon (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Denis X..., demeurant à Pierrefontaine Les Varans

V à Paris (8ème), 2°) la société Agence nationale de presse Algérie, dont le siège est ... (8ème), 3°) la société civile immobilière Varraz, dont le siège est ... (16ème), 4°) la société Hôtel d'Albe

(Seine-Maritime), ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 mai 1993 par le tribunal d'instance de Bolbec, au profit : 1 / de M. le directeur de Continent, demeurant à Gruchet le Valasse (Seine-Maritime

. ; que par acte du 28 février 1978 la SAFER a rétrocédé une partie de ce domaine à la commune de Saint-Paul-de-Varax ; que Gonthier a demandé la nullité de la préemption exercée par la SAFER et des actes

V à Paris (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société civile immobilière VARRAZ, ... (16ème), 2°

Frédérik, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 26°) de Mme C... Sylvie, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 27°) de M. A... Henri, demeurant ...