X... était redevable d'une certaine somme, a délivré, le 23 octobre 2003, un avis à tiers détenteur à la société anonyme Wilson finance (la société) ; qu'en réponse à cet avis, cette dernière lui a indiqué

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Misrex, société à responsabilité limité, dont le siège est à La Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), 50, avenue du président Wilson

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Bordeaux, 28 mai 2003), qu'une convention de fourniture exclusive, dite contrat de brasseur, a été signée le 1er février 1995 par la société Wilson

de la copropriété, en a demandé la remise en l'état à la SCI Wilson Lapeyrouse et mis en cause le syndicat des copropriétaires ; Attendu que M.

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL n° Y 16-18.140 par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Geodis Wilson France.

Y... de L'Ecluse, engagé en avril 1982, en qualité de VRP multicartes par la société devenue Wilson-France, pour prospecter, conjointement avec son beau-frère, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wilson France, dont le siège est Zone industrielle Petite Montagne Sud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) le Wilson, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wilson France, société à responsabilité limitée dont le siège social

Alain H..., pris en sa qualité de gérant de la SCP René Le Borgne, Michel G..., Alain H... et Claude E..., notaires associés, domicilié ..., 4 / de la société Wilson Y..., dont le siège est ...,

X... a cédé à la "Société franco-belge pour la création de complexes vacanciers ou touristiques" (SOFRABEL) les 143 parts sociales qu'il détenait dans la SCI "Résidence Wilson Liberté", pour le prix de

1992, commis un acte de pénétration sexuelle par violence et contrainte sur la personne de Sandra Y..., âgée de 16 ans ; que cette dernière a expliqué qu'après avoir rencontré X... dans le bar "Le Wilson

comptes ; qu'Elie Y... a confirmé, au cours de l'instruction, avoir chargé son beau-frère de s'occuper de ses affaires, et, notamment d'effectuer des opérations pour son compte auprès de la société Wilson

13 janvier 2000, la somme de 23 510 francs au préjudice de la Société Générale, agence rue Turgo, le 19 janvier 2000 une somme non déterminée au préjudice de la Société Générale agence du président Wilson

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société New Show Room, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... ci-devant et actuellement ..., 2 / la société Wilson

à la société Geodis Freight Forwarding France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                                 , anciennement dénommée Geodis Wilson

observations, l' avocat du prévenu fait savoir que son client ne peut être poursuivi pour n'avoir pas observé l'arrêt imposé par un feu rouge implanté à l'intersection de la rue des magasins et du boulevard Wilson

X... en son intervention volontaire ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 17 mars 2000), qu'après la mise en redressement puis liquidation judiciaires de la société Wissous automobiles (la société