du chronotachygraphe que la vitesse du camion n'est descendue qu'une seule fois en-dessous de 40 km/heure entre 30 et 40 km/heure et roulait à une vitesse comprise entre 55 et 90 km/heure ; qu'en retenant

l'automobile, la chaussée n'étant pas assez large pour permettre un dépassement par la droite ; qu'il ressortait cependant du dossier que le camion, dont le disque enregistreur démontrait une vitesse

la bande d'arrêt d'urgence entre le camion appartenant à la société Bourrely et le camion appartenant à la société Transports Dumartin ; qu'un dernier ensemble routier appartenant à la société Loriol a

chauffeur du camion avant qu'il ne fasse marche arrière, il répondait qu'il lui avait demandé de faire demi-tour afin qu'il puisse être chargé par la pelleteuse ; qu'à la question de savoir s'il avait

ne se trouvait pas sur un lieu de passage obligé sans rechercher si le salarié n'était pas tenu d'effectuer diverses opérations avant son départ le contraignant à passer à l'arrière de son camion (celui-ci

de son camion et que son objectif était d'arriver à destination au plus tôt ; que par ailleurs il est constant que la voiture-pilote de Michel Z... s'est engagée sur le chemin menant à la décharge à la

qu' « à 22 heures 17, le camion immatriculé CN 460 AP s'est présenté à proximité du portail pour sortir du site », qu' « alors que le camion était toujours à l'intérieur du site, M

l'accident ; qu'il aurait dû rouler moins vite, d'autant plus qu'il n'ignorait pas que son camion était chargé à plein et que le chargement le plus lourd se trouvait à l'arrière ou était mal arrimé, s'agissant

en panne rangé à proximité de l'entrée empruntée par le camion-toupie, ce qui, selon le chauffeur de celui-ci, a motivé son choix d'entrer en marche arrière ; une interdiction claire de passer en camion

Y... suivant le camion avait déclaré avoir vu une voiture arrivant en sens inverse obliquer en plein à gauche directement sur le camion, et que ce témoignage concorde avec les constatations faites sur

Christian X... s'est endormi au volant de son véhicule, se déportant sur la voie de gauche, et a heurté le camion conduit par M.

X... tombé en panne d'essence, étant immobilisé sur la voie de droite, a été percuté à l'arrière et projeté sur la voie de gauche par le véhicule poids lourd conduit par M.

une atteinte à l'intégrité de leur personne suivie d'une incapacité totale de travail n'excédant pas trois mois ; "aux motifs adoptés que : "les faits se sont déroulés le 3 mars 1999 vers 16 heures

, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Marc Baratta des chefs de blessures involontaires et dépassement dangereux ; "aux motifs que, le 25 juillet 1995, à 10 heures

quai de déchargement en période nocturne et, pour y mettre fin, de lui avoir fait interdiction, sous astreinte, de procéder à des opérations de manutention autour des quais de déchargement à certaines heures

.. et d'Audrey X... diffère de quelques secondes, cette dernière recevant les communications d'Emmanuel A... avant que ce dernier ne lui téléphone ; que s'il est établi que le camion conduit par M.

dont l'odeur et l'aspect permettaient de dire qu'il s'agissait de déchets issus du tri des ordures ménagères séparées dans l'un des camions, d'une balle de polyéthylène correspondant aux documents de

infirmatif attaqué a relaxé Carole Y... des fins de la poursuite et déclaré les parties civiles irrecevables ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats que le 18 octobre 1993 vers 11 heures

PUIS CELLE CONDUITE PAR TERRASSON, SUIVAIENT LA MEME DIRECTION; QUE CE DERNIER, EN EFFECTUANT LE DEPASSEMENT DES DEUX VEHICULES QUI LE PRECEDAIENT, HEURTA L'ARRIERE DU CAMION LEQUEL CHANGEAIT DE DIRECTION

A L'ARRIERE PAR LE SEMI-REMORQUE DE LA SOCIETE CHIMIQUE ET ROUTIERE D'ENTREPRISE GENERALE CONDUITE PAR CLERC ET PROJETEE SUR LE FLANC DROIT DU VEHICULE DE CHEVALIER ; QUE LE CAMION DE LA SOCIETE NIC