, huit employés du cercle de jeux auraient contesté l'existence de ce consortium ; que l'argument invoqué par Y..., selon lequel il ne pourrait être tenu compte de ces témoignages, s'agissant d'employés

concurrent composé de l'Union des sucreries et distilleries agricoles et l'Union des planteurs de betteraves à sucre (le consortium Union SDA - Union BS) ; que le 17 juillet 2002, celui-ci a adressé

dont le siège est ... (8ème), 12°) de la compagnie Gan Incendie Accidents, dont le siège est tour Gan administration centrale, cédex 13, à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), 13°) de la société Consortium

Y..., pris ès qualités de mandataire ad hoc de la société Le Consortium immobilier parisien (CID), demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 décembre 1999,

V à Paris (8ème), 3 / de la société anonyme Consortium Européen, dont le siège est ... (3ème), 4 / de la société anonyme Norfin Export GMBH, dont le siège est Oehleckerring 6 a, 2000 Hambourg 00007

J..., demeurant ..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Consortium français des meubles Suffren, 2 / M.

véritable gestion de fait ; que, par ailleurs, les témoignages invoqués par le tribunal sont contradictoires et ne sauraient, en tout cas, concerner que son action menée au sein de la société Pathé Consortium

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Au Consortium Rondeau et Friant déménagements réunis, société à responsabilité

en restitution introduite par Michel Y... et Luigi A..., propriétaires de l'ensemble routier confisqué ; " aux motifs qu'il existe des indices suffisants permettant de suspecter des membres du consortium

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Arab business consortium

résultaient de l'enquête diligentée à la suite de la plainte avec constitution de partie civile du conseil régional de l'Ordre des architectes, auquel avaient été dénoncés les agissements d'une société " Consortium

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 7 juin 1995), que diverses sociétés formant un "consortium

d'appel de Paris (19e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurance PME bâtiment assurance, dont le siège est ..., 2 / du groupement d'intérêt économique (GIE) Le Consortium

Sofregaz SA Tecnimont SPA Consortium est une ancienne filiale de Sofregaz, client actuel de Jones-Day . Tecnimont est une filiale de notre ancien client, Edison SPA.

Nous avons été contactés, au mois de décembre 2005, par Messieurs Eric F... et Hamilton Mochetti au sujet du contrat (...) existant entre Cadafe et le consortium Caphi.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Consortium Meyer Sansboeuf, société anonyme, dont le siège social est

maritime jusqu'à Zeebruge (Belgique) par les sociétés South African Marine Corporation, Compagnie des chargeurs réunis et Compagnie Neddloyd Lijnen BV (les transporteurs maritimes) , réunies en un consortium

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 1998), que, poursuivis par le Consortium

(SCP BTSG), domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Consortium de réalisation de la société Christian Mode, défendeurs à la cassation ;

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 1997), que poursuivie en paiement du solde de son compte bancaire par la SDBO, aux droits de laquelle se trouve le Consortium