, huit employés du cercle de jeux auraient contesté l'existence de ce consortium ; que l'argument invoqué par Y..., selon lequel il ne pourrait être tenu compte de ces témoignages, s'agissant d'employés

concurrent composé de l'Union des sucreries et distilleries agricoles et l'Union des planteurs de betteraves à sucre (le consortium Union SDA - Union BS) ; que le 17 juillet 2002, celui-ci a adressé

CONSORTIUM FRANCAIS DE L’HABITATION C/ S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.S. DECORATION DE SOUSA FRERES, Société QBE EUROPE SA/NV, Société CHAPES COUTINHO, S.A.

en ce qu'elle a admis la créance du CDR Consortium de Réalisation pour 219.747.647,62 euros, statuant à nouveau, débouter le CDR Consortium de Réalisation de toutes ses demandes et rejeter en totalité

    En ce qui concerne les décisions condamnant les municipalités, la société et les consortiums constitués par des collectivités locales à l’exécution d’une obligation de paiement (voir dans

dont le siège est ... (8ème), 12°) de la compagnie Gan Incendie Accidents, dont le siège est tour Gan administration centrale, cédex 13, à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), 13°) de la société Consortium

Y..., pris ès qualités de mandataire ad hoc de la société Le Consortium immobilier parisien (CID), demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 décembre 1999,

V à Paris (8ème), 3 / de la société anonyme Consortium Européen, dont le siège est ... (3ème), 4 / de la société anonyme Norfin Export GMBH, dont le siège est Oehleckerring 6 a, 2000 Hambourg 00007

J..., demeurant ..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Consortium français des meubles Suffren, 2 / M.

véritable gestion de fait ; que, par ailleurs, les témoignages invoqués par le tribunal sont contradictoires et ne sauraient, en tout cas, concerner que son action menée au sein de la société Pathé Consortium

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Au Consortium Rondeau et Friant déménagements réunis, société à responsabilité

en restitution introduite par Michel Y... et Luigi A..., propriétaires de l'ensemble routier confisqué ; " aux motifs qu'il existe des indices suffisants permettant de suspecter des membres du consortium

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Arab business consortium

résultaient de l'enquête diligentée à la suite de la plainte avec constitution de partie civile du conseil régional de l'Ordre des architectes, auquel avaient été dénoncés les agissements d'une société " Consortium

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 7 juin 1995), que diverses sociétés formant un "consortium

d'appel de Paris (19e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurance PME bâtiment assurance, dont le siège est ..., 2 / du groupement d'intérêt économique (GIE) Le Consortium

Sofregaz SA Tecnimont SPA Consortium est une ancienne filiale de Sofregaz, client actuel de Jones-Day . Tecnimont est une filiale de notre ancien client, Edison SPA.

Nous avons été contactés, au mois de décembre 2005, par Messieurs Eric F... et Hamilton Mochetti au sujet du contrat (...) existant entre Cadafe et le consortium Caphi.

CONSORTIUM MENAGER PARISIEN (CMP), agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Paris sous le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Consortium Meyer Sansboeuf, société anonyme, dont le siège social est