CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

297 résultats pour « laboratoires d'analyses médicales »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000032377995

Admin. suprême

7 avril 2016

7 avril 2016

, aide-soignant, auxiliaire de puériculture, ambulancier, technicien de laboratoire d'analyses biomédicales, cadre de santé et aux agréments de leur directeur ; - l'arrêté du 5 juillet 2012 relatif au

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:475067.20230707

Admin. suprême

7 juillet 2023

7 juillet 2023

L'analyse de son échantillon a de nouveau révélé la présence de la même substance, avec la même concentration. 3. M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:490199.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) via le laboratoire HP2 " et, d'autre part, que des relations directes ou indirectes entre la communauté d'agglomération et la société Linksium

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042992802

Admin. suprême

23 décembre 2020

23 décembre 2020

établi par le département des analyses et lui a indiqué qu'elle pouvait solliciter une analyse de contrôle sur le second échantillon, dit échantillon B.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008256130

Admin. suprême

6 octobre 2006

6 octobre 2006

que d'autre part, s'agissant de l'indication thérapeutique relative à la prévention des poussées aiguës pour les formes fréquemment récidivantes de la maladie de Crohn, aucun compte rendu d'étude analytique

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:455115.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

de biologie médicale de l'établissement, a fait l'objet, à la suite d'une décision de réintégration dans le service, d'une décision du 16 avril 2021 de la directrice générale du centre hospitalier la

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:455301.20220707

Admin. suprême

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par suite et en tout état de cause, la société Teva Santé n'est pas fondée à soutenir que les ministres, en s'appropriant l'avis de la commission de la transparence concluant à un service médical rendu

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008256677

Admin. suprême

16 décembre 2005

16 décembre 2005

que l'agence a entaché sa décision de trois erreurs de droit ; qu'en effet, elle s'est estimée liée par l'avis du 4 juillet 2005 du groupe de travail anti-infectieux ; qu'elle n'a pas procédé à une analyse

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042040572

Admin. suprême

19 juin 2020

19 juin 2020

hospitaliers et les laboratoires de biologie médicale de ville, des données relatives aux urgences collectées par l'Agence nationale de santé publique dans le cadre du réseau de surveillance coordonnée

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467648.20230720

Admin. suprême

20 juillet 2023

20 juillet 2023

l'agence régionale de santé d'Occitanie a adopté le schéma régional de santé en tant que celui-ci détermine les objectifs quantitatifs de l'offre de soins des activités interventionnelles sous imagerie médicale

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007839112

Admin. suprême

7 avril 1993

7 avril 1993

D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE

Résumé IA — à vérifier
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005231

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

l'article R. 322-1, prescrits par le médecin traitant mentionné à l'article L. 162-5-3 ; / 3º D'au moins 35 % du tarif servant de base au calcul des prestations d'assurance maladie pour les frais d'analyses

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498486.20250710

Admin. suprême

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Les analyses effectuées par le laboratoire antidopage français à la suite de ce contrôle ont fait ressortir la présence dans ses urines de prednisone et de prednisolone, substances dites spécifiées, appartenant

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042737182

Admin. suprême

23 décembre 2020

23 décembre 2020

La procédure suivie est inscrite dans le dossier médical. / (...) ".

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042575729

Admin. suprême

23 novembre 2020

23 novembre 2020

d'un test PCR-RT standardisé ou, à titre subsidiaire, de restreindre les tests PCR-RT utilisables en France aux seuls 52 tests validés par le CNR et d'imposer la mention du seuil CT utilisé par le laboratoire

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008125368

Admin. suprême

9 octobre 2002

9 octobre 2002

pharmaceutique de l'ordonnance médicale si elle existe, la préparation éventuelle des doses à administrer et la mise à disposition des informations et les conseils nécessaires au bon usage du médicament

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034081845

Admin. suprême

24 février 2017

24 février 2017

Avastin par la société Roche SAS, qui assure l'exploitation de la spécialité en France, ont été remplacées, le 11 septembre 2015, par de nouvelles dispositions prévoyant les conditions de recueil et d'analyse

Source officielle

Page 15 sur 15

← Précédent