Jean-Luc Nevache La rapporteure : Signé : Mme Isabelle Tison La secrétaire : Signé : Mme Vasantha Breme

Jean-Luc Nevache La rapporteure : Signé : Mme Nejma Benmalek La secrétaire : Signé : Mme Vasantha Breme

Jean-Luc Nevache La rapporteure : Signé : Mme Nejma Benmalek La secrétaire : Signé : Mme Vasantha Breme

Pierre Boussaroque La secrétaire : Signé : Mme Vasantha Breme

qu'à la suite d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices clos en 2010 et en 2011, l'administration fiscale a écarté la comptabilité de la société JB3C qui exerce une activité de bar-brasserie

Carl B..., à Mme Jeannette F..., à M. Johann I..., à M. Philippe I..., à M. Louis X..., à M. Emile Z..., à M. D... Mou Tham, à Mlle Elise H..., à M. Rodrigue L..., à M. Michel M..., à M.

Carlos Alberto Antunes A, d'une part, a annulé la délibération du 3 juin 1999 de la commission de spécialistes de l'UNIVERSITE DE NICE SOPHIA-ANTIPOLIS, concernant le poste n° 1317 de la 14ème section

administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à ce que les hospices civils de Lyon soient déclarés responsables du préjudice résultant pour sa fille mineure Saïbatou de la paralysie partielle de son bras

requête enregistrée le 17 juin 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association Quartiers et avenir, représentée par son président, dont le siège est 6, rue des Jardins Caulier

X... soutient en revanche que la diminution des ventes de vins de table était largement compensée par l'augmentation des ventes d'alcools et de brasserie ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier

X..., demeurant à 1 Square de la brasserie à Viry-Châtillon (91170) et Mlle Z..., demeurant ..., tendant à l'annulation de la décision conjointe par laquelle le ministre de l'éducation nationale et le

preuve : Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'au cours de la période d'imposition allant du 1er janvier 1973 au 31 décembre 1975 la société anonyme "Le Mas d'Azil", qui exploitait un bar-brasserie

Yves A ; le SYNDICAT SUD TRAVAIL AFFAIRES SOCIALES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le paragraphe 1.2 de la circulaire DAGEMO/BGPSD/BRHAMS/DMS n° 637 du 4 juin 2007 fixant

Considérant que, par l'arrêt attaqué, la cour administrative d'appel de Paris n'a admis le bénéfice de l'exonération de la plus-value constatée à l'occasion de la cession d'un fonds de commerce de bar et de brasserie

Yvelines et du Val d'Oise ont déclaré d'utilité publique le projet de modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors et mis en compatibilité le plan local d'urbanisme de la commune de Gournay-en Bray

X... demeurant ... à Saint-Jean de Braye (45800) ; M.

principe alors que le vérificateur, qui s'était fondé sur le logiciel de caisse pour déterminer la part que représentaient les cafés et viennoiseries dans le chiffre d'affaires global de la société Brasserie

Jean-Luc Nevache La rapporteure : Signé : Mme Isabelle Tison La secrétaire : Signé : Mme Vasantha Breme

Jean-Luc Nevache La rapporteure : Signé : Mme Isabelle Tison La secrétaire : Signé : Mme Vasantha Breme

Carl Z... , et le mémoire complémentaire, enregistré le 7 juin 1999, présenté par MM. X... et Y... ; MM.