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3 112 résultats pour « Christopher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630782

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Christophe U, demeurant ... ; Mme Corinne V, demeurant... ; M. Stéphane W, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 17 sur 156

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CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008009307

Admin. suprême

5 mai 1999

5 mai 1999

Djro Christophe X..., demeurant, 751, résidence de l'Aquitaine à Damamrie-les-Lys (77190) ; M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008040798

Admin. suprême

7 février 2001

7 février 2001

Christophe X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007951785

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

Albert X... un certificat d'urbanisme négatif concernant le lot B d'un terrain lui appartenant à Bourg Saint Christophe ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007909953

Admin. suprême

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Christophe X..., sapeur-pompier professionnel stagiaire, pour inaptitude physique à compter du 1er octobre 1991 en tant que cet arrêté avait un effet rétroactif et, d'autre part, ordonné une expertise

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288768

Admin. suprême

20 février 2009

20 février 2009

Christophe V, demeurant ..., M. Diko W, demeurant ..., Mme Christelle X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461451.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

de la société Aborah, jugé qu'il n'y avait plus lieu de de statuer sur la demande de reprise des relations contractuelles, condamné la régie Parcub à verser à la société Aborah représentée par Me Christophe

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:459559.20220419

Admin. suprême

19 avril 2022

19 avril 2022

Christophe Tournier, président de la société GLCE Littoral, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007852424

Admin. suprême

6 février 1995

6 février 1995

Christophe X..., demeurant ..., et tendant à l'annulation de la décision du 16 mars 1992 lui refusant de subir l'épreuve d'admission du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020829733

Admin. suprême

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473498.20240205

Admin. suprême

5 février 2024

5 février 2024

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498146.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:491248.20241105

Admin. suprême

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Vu la procédure suivante : La société Christophe Mandon, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Charcuterie Bordelaise, a demandé au tribunal administratif de Bordeaux, d'une part,

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008216702

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Christophe Y, demeurant ..., M. Frédéric Z, demeurant ..., M. Louis AA, demeurant ..., M. Tanguy AB, demeurant ..., M. Emmanuel AC, demeurant ..., M. Hubert AD, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008015941

Admin. suprême

23 mai 2001

23 mai 2001

Christophe X..., demeurant Mata Utu, ... ; M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:454472.20230525

Admin. suprême

25 mai 2023

25 mai 2023

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467887.20231114

Admin. suprême

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:470954.20240119

Admin. suprême

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:471271.20240403

Admin. suprême

3 avril 2024

3 avril 2024

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; Mme Maud Vialettes, Mme Gaëlle Dumortier, présidentes de chambre ; M. Jean-Luc Nevache, M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492718.20240725

Admin. suprême

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle