D... devant la chambre disciplinaire de première instance d'Alsace de l'ordre des médecins. Par une décision du 2 mars 2016, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté sa plainte.

A B devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.

B...A...devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.

E devant la chambre disciplinaire de première instance de Bourgogne-Franche-Comté de l'ordre des médecins.

A B devant la chambre disciplinaire de première instance des Pays de la Loire de l'ordre des médecins.

, statuant sur l'appel du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, a réformé la décision du 13 septembre 2008 de la chambre disciplinaire de première instance du

Par une décision du 9 mars 2023, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté sa plainte.

B A devant la chambre disciplinaire de première instance des Pays de la Loire de l'ordre des médecins.

A... devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins. Par une décision du 14 décembre 2017, la chambre disciplinaire a infligé à M.

C... devant la chambre disciplinaire de première instance de la région Centre-Val de Loire de l'ordre des chirurgiens-dentistes. Mme D... E... a également porté plainte contre M. A...

A...B...devant la chambre disciplinaire de première instance de Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse de l'ordre des médecins.

Vu la procédure suivante : Par une décision n° 2018-004 du 5 juillet 2019, la chambre disciplinaire de première instance du conseil régional des Hauts-de-France de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Par une décision du 2 novembre 2023, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

de l'ordonnance du 25 août 2008 du président de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins d'Aquitaine rejetant sa plainte contre M.

A... devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, par décision du 2 décembre 2010, la commission disciplinaire de première instance de la Fédération française d'équitation a

Par une décision du 9 février 2023, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M. A la sanction de l'avertissement.

Par une décision du 7 juin 2018, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté la plainte de Mme C.