qu'à l'occasion de ces travaux, réalisés postérieurement à la construction de l'immeuble LH 192, les agents de cette entreprise ont écrasé et déplacé la conduite posée par la SOCIETE S.O.C.A.E. pour drainer

délivrée le 21 juillet 2006, sur le fondement de l'article L. 445-2 du code de l'urbanisme alors applicable, qui prévoit notamment des travaux de décapage de la terre, de terrassement, soutènement et drainage

ou soins de thanatopraxie, qui relèvent de la mission de service public du service extérieur des pompes funèbres, " ont pour finalité de retarder la thanatomorphose et la dégradation du corps, par drainage

l'instruction que le niveau des forces de sécurité, appuyées par un dispositif de captation, d'enregistrement et de transmission d'images au moyen de quatre caméras installées sur des aéronefs de type drones

de Roubaix dans l'après-midi du 8 novembre 1995, mais qu'il n'a fait l'objet que le lendemain d'un traitement antibiotique adapté et d'une intervention chirurgicale consistant en une évacuation par drainage

des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, du Var et de Vaucluse, départements où ce mode de chasse correspond à un usage traditionnel prévoit que : " L'emploi des gluaux pour la capture des grives draines

LEBLANC, 17 avenue de Champagne (93600) Aulnay-sous-Bois ; Jules LECAT, Agache 802 Bois d'Achelles (59910) Bondues ; François LE DREN, 66 rue Daniel Niord (91600) Savigny-sur-Orge ; Mme Colette LEMAIRE

daté et signé par le ou les chirurgiens : / a) Sous réserve que le chirurgien puisse intervenir à tout moment : / - l'installation chirurgicale du patient ; / - la mise en place et la fixation des drains

un bureau d'études en 1971 : Considérant que si la Société S.I.T.E.V. soutient avoir versé en 1971 des honoraires d'un montant de 135 650 F à un bureau d'études pour des études d'assainissement, drainage

territoire de la commune de La Colle-sur-Loup, a obtenu un permis de construire valant autorisation d'équipement commercial le 23 mai 2017 l'autorisant à créer un nouveau point permanent de retrait " drive

d'Orves, au Perreux-sur-Marne (94170), le syndicat des étalonniers particuliers de trotteurs, dont le siège est au Haras de l'Orne, à Giel Courteilles (61210), le syndicat national des entraîneurs, drivers

H soutient que les coûts relatifs à la location d'un local de campagne et l'utilisation d'un drone auraient dû être intégrés dans le compte de campagne de la liste " Fresnes plus juste plus proche plus

pesticides qui ne sont pas considérés comme dangereux, à privilégier les techniques d'application les plus efficaces, à utiliser des mesures d'atténuation qui réduisent le risque de pollution par dérive, drainage

rénovation des cellules et de leurs équipements mobiliers, de réfection des systèmes électriques, d'installation de dispositifs d'appel des agents pénitentiaires dans l'ensemble des cellules et de drainage

ceux-ci correspondent à la déclivité naturelle du sol ; qu'il est assorti de la prescription du strict respect des principes généraux de reconnaissance de sol, de fondations, de terrassements et de drainage

du 19 avril 2023 relatif à la mise en œuvre de traitements d'images au moyen de dispositifs de captation installés sur des aéronefs pour des missions de police administrative, couramment dénommés " drones

plancher habitable, ainsi qu'il résulte de l'étude hydraulique réalisée en mai 2016, de l'avis du 2 juillet 2017 de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la section de RN 7 transférée à ce département revêt un intérêt essentiellement local dans la mesure où elle ne fait que doubler l'autoroute A 7, qui draine

Enfin, les risques de pollution et les effets sur le drainage agricole sont également analysés, notamment au titre de l'impact du projet sur les eaux superficielles et le milieu souterrain. 13.

par l'installation ; Considérant qu'aux termes de l'article 18 de l'arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux : La conception de l'installation de drainage