à l'annulation de la décision du 31 août 2009 par laquelle la chambre disciplinaire de première instance de Provence Côte d'Azur Corse a rejeté sa plainte formée à l'encontre de M.

." ; Considérant que, saisie sur renvoi par le Conseil d'Etat après cassation par celui-ci de sa décision du 24 novembre 1994, la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens pouvait

Par une décision du 16 décembre 2013, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté la plainte.

B...devant la chambre disciplinaire de première instance de Franche-Comté de l'ordre des médecins.

B... devant la chambre disciplinaire de première instance de Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

A par la décision du 6 janvier 2009 de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse prendrait effet le 1er avril 2009 ; 2°) de mettre à la charge

Par deux décisions n° C.2011.2823 et n° C.2011.2828 du 13 mars 2012, la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins a infligé à Mme D... deux sanctions de blâme.

Par une décision du 14 octobre 2016, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M. A... la sanction du blâme.

Vu la procédure suivante : Par une décision n° 13/011 du 6 décembre 2013, la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes d'Ile-de-France et de La Réunion a prononcé

Vu la procédure suivante : Par une décision n° 13/012 du 6 décembre 2013, la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes d'Ile-de-France et de La Réunion a prononcé

de la décision du 25 février 2011 de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de Rhône-Alpes rejetant sa plainte à l'encontre de M.

D C devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

Vu la procédure suivante : Par une décision du 23 juin 2017, la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des sages-femmes du secteur V (Rhône-Alpes, Provence-Côte d'Azur, Corse et Franche-Comté

l'ordonnance du 22 janvier 2009 du président de la chambre disciplinaire de première instance du conseil régional de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de Nord-Pas-de-Calais rejetant la plainte formée

Par trois décisions nos 7083, 7084 et 7125 du 27 septembre 2021 et une décision n° 7211 du 6 décembre 2021, la chambre disciplinaire de première instance a, dans chacune de ces instances, infligé à M.

A...B...devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de cet ordre. Par une décision du 3 septembre 2015, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

X... est fondé à demander l'annulation de la décision attaquée en tant que la section disciplinaire lui a infligé un blâme et qu'elle a mis à sa charge les frais de l'instance ; que, dans les circonstances

A contre la décision du 9 décembre 2020 de la chambre disciplinaire de première instance.