d'équipement auxquelles elle a été assujettie au titre de 2015 dans les rôles de la commune de Charenton-le-Pont (Val-de-Marne), à raison de locaux à usage d'hôtel qu'elle exploite sous les enseignes " Ibis

foncière sur les propriétés bâties et de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2002 et 2003 à raison d'un immeuble à usage d'hôtel à l'enseigne Ibis

auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2016 et 2017 dans les rôles de la commune de Charenton-le-Pont (Val-de-Marne), à raison de locaux à usage d'hôtel qu'elle exploite sous les enseignes " Ibis

commission nationale d'équipement commercial en date du 30 novembre 1997 par laquelle celle-ci a accordé à la société Hôtelière de Boulogne l'autorisation préalable requise pour la construction d'un Hôtel Ibis

NASIRI demeurant 58 mosquée Otmane Ibn X..., Hay Y..., 60300 Berkane (Maroc) ; M.

Platanes, Victor Z... à Haï Ibn - Sina à Oran, 31000 (Algérie) ; Mme X..., épouse Y... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 11 mai 2000 par laquelle le consul général

Hazarem X..., demeurant Habouda, rue Ibn Joubeir n° 190 à Sefrou-Fes au Maroc ; M.

ANNEES 1970 ET 1972 ; QUE CELUI-CI DEMANDE LA DECHARGE DES IMPOSITIONS SUPPLEMENTAIRES QUI LUI ONT ETE ASSIGNEES DE CECHEF EN SOUTENANT QUE LE PAIEMENT DU PRELEVEMENT DE 25 % PREVU A L'ARTICLE 235 QUATER IBIS

Gérard X..., demeurant aux "Ibis" avenue Edouard le Bellegou à Toulon (83000) ; M.

1971 au 31 décembre 1973, un montant de taxe de 89 149 F figurant sur les factures rectifiées ; Considérant, en second lieu, qu'il résulte de l'instruction que la société Sogeme, qui louait à la société IBM

Y..., demeurant Rue Ibn Karyroume Souk El Belaghgia à Kairouan (3100), Tunisie et tendant à l'annulation de la décision en date du 23 décembre 1991 par laquelle le ministre de la défense a refusé de réviser

des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SCI Paris Montreuil, propriétaire des établissements hôteliers exploités par la SNC Hôtel Privilège Paris Porte de Montreuil sous les enseignes " Ibis

pour frais de chambre de commerce et d'industrie auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2011, à raison des établissements hôteliers qu'elle exploite sous les enseignes " Etap Hôtel " et " Ibis

Ibou B à compter de l'année 1959 la partie non cristallisée de sa pension, d'autre part, à voir rétablis dans leurs droits grâce à la revalorisation les orphelins Fatou et El Hadji Baba B ; 2°) d'annuler

Saint-Chamond (42400), la SOCIETE GROUPE EYRARD, dont le siège est 12, rue du Garat à L'Horme (42152), la SOCIETE FAURE PERE ET FILS, dont le siège est 10, Grand-Rue à Saint-Chamond (42400), la SOCIETE IBF

AIT OUNEJJAR, demeurant 61, av Ibn Z... à Inezgane - Agadir (80350) Maroc ; M. X...

MECANOGRAPHIQUE, EN CE QUI CONCERNE LES PROFESSIONS POUR LESQUELLES CETTE TAXATION EST PREVUE PAR LE TARIF VISE A L' ARTICLE 1449" ET QU'AUX TERMES DU DECRET N. 66-930 DU 7 DECEMBRE 1966 CODIFIE A L' ANNEXE IBIS

A par la trésorerie générale du Var en vue du reversement par l'intéressé d'un trop perçu d'indemnité spéciale aéronautique (dite IBOU) ; que M.