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164 résultats pour « Timothé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000030956651

Admin. suprême

27 juillet 2015

27 juillet 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Odent, Poulet, avocat du Gouvernement

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LACOMBE, Timothée

SIREN 107686883Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

26/07/2026

Voir →

Créations

HAMON, Youri, Timothé, Christophe

SIREN 851785451Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

KANZA, Timothé, Claude, KANZA

SIREN 933088692Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIMOTHEE BARTENDER

SIREN 981350507Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

26/07/2026

Voir →

Radiations

GADENNE, Emile, Timothée, Jacques, Maurice, GADENNE

SIREN 948447875Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/07/2026

Voir →

CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031259796

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031259797

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:447271.20211109

Admin. suprême

9 novembre 2021

9 novembre 2021

Vu la procédure suivante : L'association Timone Noyau Villageois, Mme E D, M.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:464327.20230418

Admin. suprême

18 avril 2023

18 avril 2023

Le désistement de la société Tillotts Pharma France de sa requête est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:464329.20220615

Admin. suprême

15 juin 2022

15 juin 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 24 mai et 9 juin 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Tillots Pharma France demande au

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461650.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Le Mas Tissot et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494138.20241213

Admin. suprême

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Par une ordonnance n° 2402421 du 26 avril 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a rejeté la demande de Mmes A et Veyret-Tissot.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2022:463245.20220429

Admin. suprême

29 avril 2022

29 avril 2022

Par un nouveau mémoire, enregistré le 21 avril 2022, la société Tillotts Pharma France déclare se désister purement et simple de sa requête.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024615255

Admin. suprême

11 juillet 2011

11 juillet 2011

Timothée D, demeurant ... ; Vu le pourvoi, enregistré le 4 novembre 2010 au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy et le mémoire, enregistré le 13 janvier 2011 au secrétariat du contentieux

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000033609862

Admin. suprême

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000032484127

Admin. suprême

2 mai 2016

2 mai 2016

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031259768

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031495013

Admin. suprême

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000030459168

Admin. suprême

1 avril 2015

1 avril 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007769295

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

BERARD demandant qu'il lui soit permis d'exercer son choix entre les deux chaires de clinique ophtalmologique de l'hôpital de La Timone et de l'hôpital Nord, Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le décret

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471275.20240419

Admin. suprême

19 avril 2024

19 avril 2024

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Le Mas Tissot et M.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000033609827

Admin. suprême

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Delamarre, avocat de Mme A...B...;

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033308570

Admin. suprême

21 octobre 2016

21 octobre 2016

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000032484125

Admin. suprême

2 mai 2016

2 mai 2016

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle