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1 793 résultats pour « Alexandre Faure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468452.20230629

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle

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CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022446191

Admin. suprême

2 juillet 2010

2 juillet 2010

Marc A, demeurant ..., agissant en son nom personnel et au nom de ses enfants mineurs, Auriane, Alexandre, Nicolas et Aurore A ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 7 mai 2008 par

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007697259

Admin. suprême

8 octobre 1986

8 octobre 1986

Didier X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de son fils mineur Alexandre, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490024.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041009

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Jean (Joseph Alexandre Demba) A, domicilié ... ; M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462778.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par les associations requérantes et M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466593.20231211

Admin. suprême

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021468344

Admin. suprême

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Alexandre A et M. Samuel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452792.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494998.20250305

Admin. suprême

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476092.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453109.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462393.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure et conseiller d'Etat. Rendu le 9 décembre 2022.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473721.20240510

Admin. suprême

10 mai 2024

10 mai 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462944.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463850.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Alexandre Lallet, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 juillet 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475322.20231006

Admin. suprême

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472867.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007901291

Admin. suprême

10 mai 1995

10 mai 1995

Alexandre Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:488909.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle