CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

466 résultats pour « Eric Tiry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:477331.20240426

Admin. suprême

26 avril 2024

26 avril 2024

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 3 sur 24

← PrécédentSuivant →
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007943522

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Eric X..., - les conclusions de M. Descoing, Commissaire du gouvernement ; Sur le grief tiré d'irrégularités commises pendant la campagne électorale : Considérant, d'une part, que si M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021263092

Admin. suprême

13 novembre 2009

13 novembre 2009

Eric A, en réparation des préjudices résultant pour eux de l'hospitalisation de M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008144198

Admin. suprême

2 octobre 2002

2 octobre 2002

Eric Y... et de ses colistiers ; 2°) annule ces opérations électorales ; 3°) condamne M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472224.20231123

Admin. suprême

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008073031

Admin. suprême

23 mai 2001

23 mai 2001

Eric Y... à déposer devant les juridictions répressives, pour le compte de la COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, à ses risques et périls, une plainte avec constitution de partie civile des chefs de soustractions

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026477805

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Eric F ; - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Brouchot, avocat de M. et Mme Armand F, de M. et Mme Jean D et de M. Eric F ; 1.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007955125

Admin. suprême

29 octobre 1997

29 octobre 1997

Eric X... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Pau le 12 septembre 1996, présentée par M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473903.20231123

Admin. suprême

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020418912

Admin. suprême

16 mars 2009

16 mars 2009

Eric A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008164637

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Eric Y, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008075088

Admin. suprême

28 janvier 2000

28 janvier 2000

Eric X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460573.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025402168

Admin. suprême

22 février 2012

22 février 2012

Eric A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:492236.20250409

Admin. suprême

9 avril 2025

9 avril 2025

Eric Buge, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008186706

Admin. suprême

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Eric X à lui verser la somme de 12 000 F au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code de la santé

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019771639

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Eric M, demeurant ..., Mme Nathalie N, demeurant ..., M. Henri U, demeurant ..., M. Antoine V, demeurant ..., M. Jean-Luc W, demeurant ..., Mme Bernadette X, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020829669

Admin. suprême

29 juin 2009

29 juin 2009

Eric A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021385724

Admin. suprême

4 décembre 2009

4 décembre 2009

Eric A, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée 16 décembre 2008 au greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, présentée par M. A ; M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492249.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Eric Buge, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle