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1 679 résultats pour « Olivier Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:457478.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la fin de non-recevoir soulevée par le ministre des armées, que la requête de MM.

Source officielle

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CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:446757.20211007

Admin. suprême

7 octobre 2021

7 octobre 2021

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 7 octobre 2021. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005315

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Olivier BM, demeurant ... ; M. Stéphanie BN, demeurant ... ; M. Frédéric BO, demeurant ... ; M. Olivier BP, demeurant ... ; M. Boris BQ, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007858286

Admin. suprême

8 mars 1996

8 mars 1996

Olivier X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497557

Admin. suprême

18 décembre 2009

18 décembre 2009

Olivier A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008201885

Admin. suprême

23 juillet 2003

23 juillet 2003

Olivier X, demeurant ... ; Mme Patricia Y, demeurant ...

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456245.20221020

Admin. suprême

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 20 octobre 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493488.20250506

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens du pourvoi, que la société Sofijar est fondée à demander l'annulation du jugement qu'elle attaque. 5.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007940002

Admin. suprême

11 octobre 1996

11 octobre 1996

Olivier X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008167676

Admin. suprême

13 février 2004

13 février 2004

Olivier X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466961.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Alain Seban, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456760.20220531

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018983534

Admin. suprême

9 juin 2008

9 juin 2008

Olivier A, demeurant clinique Saint-Privat à Béziers (34500) ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007826672

Admin. suprême

9 mars 1992

9 mars 1992

Olivier X..., - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur l'autre moyen de la requête : Considérant qu'aux termes de l'article 11 de l'arrêté

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936137

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Olivier A la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu, de contribution sociale généralisée et de contribution au remboursement de la dette sociale auxquels il a été assujetti au titre des années

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364616

Admin. suprême

18 juin 2010

18 juin 2010

Olivier C, demeurant ..., Mme Sabine D, demeurant ... ; la SELAFA BIOPAJ et autres demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 23 mars 2009 par laquelle le président de la chambre de discipline

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449810.20211209

Admin. suprême

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société ITD

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:442722.20220302

Admin. suprême

2 mars 2022

2 mars 2022

L'arrêt attaqué doit, dès lors, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur l'autre moyen du pourvoi, être annulé. 5.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465362.20231107

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008239494

Admin. suprême

14 février 2006

14 février 2006

Olivier X, demeurant ...

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