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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042828509
29 décembre 2020
Par une ordonnance du 9 juillet 2020, la présidente de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M.
4ème chambre jugeant seule
épartemental du Rhône de l'ordre des chirurgiens-dentistesc/M. A
ECLI:FR:CECHS:2023:473479.20231228
28 décembre 2023
Par une décision du 6 décembre 2018, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel de M. A formé contre cette décision.
4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:459876.20221227
27 décembre 2022
Par une décision du 8 novembre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a, sur l'appel de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:473346.20231228
Par une décision du 17 février 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a, sur appel de M.
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:488746.20231227
27 décembre 2023
Par une décision 13-2021-00396 du 13 juin 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des infirmiers a rejeté l'appel formé par Mme A et dit que la sanction infligée à Mme A prendra effet du 1er
ECLI:FR:CECHS:2025:498895.20250102
2 janvier 2025
Par une décision du 24 octobre 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, d'une part, rejeté l'appel formé par M.
ECLI:FR:CECHS:2021:455539.20211025
25 octobre 2021
Par une ordonnance du 8 juillet 2021, la présidente de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M.
ECLI:FR:CECHS:2021:457074.20211230
30 décembre 2021
5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:454393.20220727
27 juillet 2022
Par une décision du 30 avril 2021, la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des infirmiers a, après dessaisissement de la section des assurances sociales de la
ECLI:FR:CECHS:2023:470251.20230526
26 mai 2023
Par une décision du 23 novembre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M.
ECLI:FR:CECHS:2023:461015.20231026
26 octobre 2023
Par une décision du 1er décembre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M. L contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2023:461017.20231026
Par une décision du 1er décembre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M. O contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2023:461019.20231026
Par une décision du 1er décembre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M. K contre cette décision.
épartemental du Rhône de l'ordre des médecins a porté plaintec/Mme B A
ECLI:FR:CECHR:2025:463831.20250613
13 juin 2025
D E C I D E : -------------- Article 1er : La décision du 8 mars 2022 de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins est annulée.
ECLI:FR:CECHS:2023:468921.20230509
9 mai 2023
Par une ordonnance du 15 septembre 2022, le président de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur le fondement de l'article R. 4126-5 du code de la santé publique, rejeté l'appel
ECLI:FR:CECHS:2023:470046.20230502
2 mai 2023
Par une ordonnance du 19 novembre 2020, la présidente de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par Mme A contre cette décision.
M. D C a porté plaintec/Mme E F
ECLI:FR:CECHS:2022:455373.20220524
24 mai 2022
Saisie sur le fondement des dispositions de l'article R. 4126-9 du code de la santé publique, la chambre disciplinaire nationale a transmis la plainte à la chambre disciplinaire du conseil régional d'Ile-de-France
ECLI:FR:CECHS:2023:470047.20230502
Par une ordonnance du 19 novembre 2020, la présidente de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. C contre cette décision.
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028970030
23 mai 2014
B...demande au Conseil d'Etat d'ordonner le sursis à exécution de la décision n° 11517 du 20 janvier 2014 par laquelle la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins, après avoir annulé la
ECLI:FR:CECHS:2022:456880.20221125
25 novembre 2022
chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins.
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