les surfaces commerciales à hauteur de surfaces qu'elle affectait à la vente de marchandises telles que des meubles de cuisine et de salles de bains, des appareils électroménagers, des baignoires, toilettes

X peut se lever et se coucher seul, faire sa toilette, se vêtir, se dévêtir, manger et boire seul et que sa mère, qui assure l'activité de tierce personne, ne se rend chez lui qu'une fois tous les deux

H D et de ses besoins d'aide pour la toilette, l'habillage et les gestes de la vie quotidienne, la cour, qui n'a pas entaché son arrêt d'une insuffisance de motivation, n'a pas dénaturé les pièces du dossier

A QUITTE LA CHAMBRE DE LA CLINIQUE PSYCHIATRIQUE DES HOSPICES CIVILS DE STRASBOURG, OU IL ETAIT HOSPITALISE, ET S'EST SUICIDE PAR PENDAISON, DANS LES TOILETTES DE L'ETABLISSEMENT, EN UTILISANT LA CEINTURE

Considérant qu'il résulte de l'instruction que les locaux litigieux appartiennent à la commune de Saint-Tropez ; que ces locaux, qui se composent d'une salle de réception, d'une cuisine équipée, de toilettes

individuel inférieur à trois mètres carrés et, d'autre part, que ces cellules avaient fait l'objet de travaux récents de rénovation, qui ont notamment permis de réaliser un cloisonnement partiel des toilettes

propriétaire, sur le site lui-même si celui-ci le permet, des équipements provisoires d'accès à l'eau potable permettant aux occupants de boire, de se laver et de nettoyer leurs vêtements, ainsi que des toilettes

l'appartement de M.B..., la catégorie 5 correspond à des locaux d'habitation dont l'architecture est sans caractère particulier, dotés de pièces de faible superficie, avec au minimum un cabinet de toilette

délivré le 27 juillet 2006 à la SAS Monne-Decroix Promotion pour la réalisation d'une résidence-services pour étudiants comprenant, d'une part, 201 studios équipés chacun d'une salle de bains avec toilettes

cours de promenade afin de faire disparaître toute pollution résultant de la présence de nuisibles et de doter les cours de promenade d'un abri contre les intempéries, de bancs, d'un point d'eau et de toilettes

revanche, qu'il résulte, tout d'abord, de l'instruction que le centre " Jules Ferry " ne met à la disposition des migrants, de 10 heures 30 à 19 heures 30, que quatre points d'eau, 60 douches, 50 toilettes

commune, étant précisé dans les annexes au plan d'occupation des sols que l'on appelle vue directe au droit d'une baie nécessaire à l'aération et à l'ensoleillement d'une pièce habitable (cuisine, toilette

de la Polynésie français a relevé que l'intéressé avait été détenu dans des conditions d'insalubrité caractérisées par la chaleur et l'humidité, l'absence de système d'aération et d'isolation des toilettes

des diverses photographies y figurant, que la parcelle litigieuse jouxte la promenade située en front de mer, le long de l'estuaire de la Rance, accueille une aire de stationnement publique et des toilettes

2203925 du 2 août 2022, le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse a enjoint à l'administration pénitentiaire d'effectuer, dans un délai de quinze jours, une remise en état complète des toilettes

carrés et, d'autre part, que dix-sept des dix-huit cellules qu'il a occupées avaient fait l'objet de travaux récents de rénovation, qui ont notamment permis de réaliser un cloisonnement partiel des toilettes

terrain pour permettre au public de rejoindre, depuis la voie communale, le chemin des douaniers aménagé sur les rochers surplombant la mer et que la commune y a installé une aire de pique-nique, des toilettes

s'agissait d'un " grand appartement " " composé d'une entrée, de trois pièces sur la rue, de deux pièces sur la cour, d'une salle de bains, d'une cuisine, d'une petite entrée sur l'escalier de service, de toilettes