Considérant qu'eu égard à l'objet de la demande présentée devant le premier juge, et alors même que les courriers adressés au maire de Mantes-la-Ville ne sollicitaient la mise à disposition que du gymnase

vient le SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, a délégué à l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines la maîtrise d'ouvrage de la construction d'un gymnase

CETAT16-03-02-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - Sorties en corps sur la voie publique de sociétés de musique, de gymnastique, etc

CETAT16-03-02-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - Sorties en corps sur la voie publique de sociétés de musique, de gymnastique, etc

Aux termes de l'article R. 4321-4 : " On entend par gymnastique médicale la réalisation et la surveillance des actes à visée de rééducation neuromusculaire, corrective ou compensatrice, effectués dans

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que M.B..., agent de maîtrise titulaire de la commune de Fos-sur-Mer, occupant les fonctions de gardien d'un gymnase municipal et

lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux l'a condamnée à verser à la commune de Saint-Junien la somme de 43 371,04 euros au titre des travaux de terrassement effectués pour la construction du gymnase

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE AFFERENTE A LADITE PERIODE ; SUR LE FAIT GENERATEUR DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE AFFERENTE AUX OPERATIONS D'EQUIPEMENT DES "COMPLEXES SPORTIFS EVOLUTIFS COUVERTS" ET GYMNASES

public de nature à justifier son classement au titre de la loi du 31 décembre 1913 ; que la circonstance, à la supposer établie, que cette mesure compromettrait le projet de réalisation d'une salle de gymnastique

n'est pas fondée à soutenir que le jugement attaqué serait entaché d'une omission de statuer ; Au fond : Sur la responsabilité : Considérant que si de nombreuses infiltrations affectant les toitures du gymnase

La société Savoie Frères, devenue SAS Savoie, a demandé au tribunal administratif de Versailles de prononcer la résiliation du lot n° 1 dit " clos couvert " du marché de travaux de construction d'un gymnase

Courson-les-Carrières (Yonne), en tant qu'elle a inscrit au budget de l'année 1986 les dépenses de fonctionnement autres que celles relatives au remboursement des emprunts contractés avant le 1er janvier 1986 du gymnase

Z..., COMPOSEE DE PLAQUES DE MARBRE D'UNE SURFACE DE 50M", ETAIT FIXEE VERTICALEMENT SUR LE MUR DU GYMNASE DU LYCEE DE JEUNES FILLES D'ALBI ; QUE SON EFFONDREMENT A RENDU NECESSAIRES UNE NOUVELLE ETUDE

tant qu'elle l'a, en son article 5, condamné à garantir la société OBB Constructions à hauteur de 30 % de la somme de 1 850 700,60 F, correspondant aux désordres résultant de l'affaissement du sol du gymnase

bureau du conseil général des Alpes-Maritimes a décidé de financer pour un montant de 1 100 000 F T.T.C. les travaux supplémentaires relatifs à la construction d'une seconde salle de 200 m2 servant de gymnase

D...et quatre-vingt-quinze autres ressortissants sri-lankais, arrivés par bateau à La Réunion le 13 avril 2019, ont fait l'objet, ce même jour, d'un placement en zone d'attente temporaire dans le gymnase

filles est suivie de près par une clinique parisienne ; - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que, malgré de nombreux appels au 115, ses trois enfants et elle sont contraints de vivre dans un gymnase

de la commune de Sainte-Suzanne (Doubs) a été déclarée d'utilité publique par l'arrêté susmentionné du 17 mai 1988, relie, à proximité de la rue de Besançon à fort trafic automobile, deux écoles, un gymnase

condamner la société Sportingsols à lui verser la somme de 55 128 euros toutes taxes comprises (TTC) au titre des travaux de réfection à mener en raison des désordres affectant le revêtement de la salle de gymnase

mai 2024 portant interdiction de déplacement des supporters du club de football du Paris Saint-Germain Football Club (PSG) lors de la rencontre du mercredi 15 mai 2024 à 21 heures avec l'Olympique Gymnaste