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1 554 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007755296

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

Robert L..., à M. Michel J..., à M. Pierre G..., à M. Roger Z... à Mme Georgette D..., à M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007681399

Admin. suprême

9 février 1979

9 février 1979

ROBERT, A... JACQUES ET MME B...

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007707660

Admin. suprême

3 juin 1987

3 juin 1987

Vu la décision en date du 21 octobre 1983 par laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux a sursis à statuer sur la requête des époux Robert Y... enregistrée sous le n° 22696 et tendant : 1° à

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007721734

Admin. suprême

6 février 1987

6 février 1987

Robert X..., demeurant ... à Marseille 13005 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision du 9 janvier 1986 par laquelle la commission du contentieux de l'indemnisation de Marseille

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007724402

Admin. suprême

18 mai 1988

18 mai 1988

Robert B..., demeurant ..., l'ASSOCIATION ECOLOGIQUE POPULAIRE, association déclarée ayant siège ..., agissant par la personne de son président, domicilié es-qualité audit siège, et tendant à ce que le

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007715212

Admin. suprême

19 février 1986

19 février 1986

Robert Z... et de Mme Michèle X..., l'arrêté du Préfet de l'Aude du 15 juin 1978 leur ayant refusé le permis de construire sur une parcelle située à Y... ; 2° rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT

CETAT:CETATEXT000007835577

Admin. suprême

17 décembre 1993

17 décembre 1993

Lucien Robert ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834725

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

Jean-Robert X..., domicilié ..., B.P. 6307 à Nouméa en Nouvelle-Calédonie ; M.

Source officielle
CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007815171

Admin. suprême

17 février 1992

17 février 1992

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007620182

Admin. suprême

22 juin 1983

22 juin 1983

Robert Y..., pour des années allant de 1966 à 1977, au titre de l'impôt sur le revenu, de la majoration exceptionnelle de cet impôt et de la taxe d'habitation ; Cons. qu'aux termes de l'article 1685 du

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007660239

Admin. suprême

16 juin 1978

16 juin 1978

Vu la requête présentée par le sieur Robert X..., demeurant à Collobrières Var , ladite requête enregistrée le 1er décembre 1976 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat et tendant à ce qu'il plaise

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624390

Admin. suprême

30 janvier 1987

30 janvier 1987

Roland XW..., Francis V..., Rémy G..., Joseph S..., Maurice Y..., Jean-Marie E..., Pierre I..., Pierre N..., Daniel XX..., Max XB..., Norbert T..., Ernest XY..., Guy Z..., Marius L..., Roger H..., Robert

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007839226

Admin. suprême

28 février 1994

28 février 1994

Robert X..., ingénieur conseil, de réaliser une étude concernant les différentes possibilités offertes "dans l'éventualité d'une acquisition par la municipalité de l' Airotel Saint-Claude, en vue d'y développer

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377628

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Robert A. Copie pour information sera transmise à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868486

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

Robert AG, à M. Yannick I et à M. Didier X.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632628

Admin. suprême

30 septembre 1992

30 septembre 1992

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007633072

Admin. suprême

9 octobre 1992

9 octobre 1992

Robert Y..., demeurant 19 cours Aristide Briand à Tarascon (13150) ; M.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:454940.20211117

Admin. suprême

17 novembre 2021

17 novembre 2021

l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 16 avril 2021 par laquelle la directrice des instituts de formation du centre hospitalier intercommunal Robert

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007979316

Admin. suprême

1 février 1999

1 février 1999

X... a fait fonction d'interne à l'hôpital d'Ajaccio et la période durant laquelle il a été médecin aspirant à l'hôpital inter-armées Robert Y..., en 1970-71, ne constituent pas des éléments significatifs

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008025224

Admin. suprême

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Robert Z... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle

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