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357 résultats pour « ROUSSEL Nicolas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036945756

Admin. suprême

25 mai 2018

25 mai 2018

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M.

Source officielle

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CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042375618

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037253983

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037461590

Admin. suprême

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033581183

Admin. suprême

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036146666

Admin. suprême

4 décembre 2017

4 décembre 2017

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public. 1.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029134470

Admin. suprême

24 juin 2014

24 juin 2014

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000039728726

Admin. suprême

31 décembre 2019

31 décembre 2019

Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:447154.20221117

Admin. suprême

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Nicolas Labrune, maître des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007779650

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

Laboratoires Roussel et de la S.C.P. Delaporte, Briard, avocat du comité pour sauver l'enfant à naître et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000039184598

Admin. suprême

4 octobre 2019

4 octobre 2019

; 3°) de mettre à la charge du groupe hospitalier de la Rochelle-Ré-Aunis la somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449349.20220224

Admin. suprême

24 février 2022

24 février 2022

Yves Doutriaux, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat du Syndicat

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025115836

Admin. suprême

30 décembre 2011

30 décembre 2011

Albert C et autres et de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la société P et T Technologie, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007773390

Admin. suprême

25 septembre 1991

25 septembre 1991

Jean CAMUS, à Mme Catherine PINOL, à Mme Lucienne TRAMAILLE, à Mme Anny MOLINA, à Mme Jacqueline JOUBE, à Mme Nicole GILLE, à Mme Roselyne CONIL, à M. André DURAND, à Mme Françoise BOREL, à M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023996989

Admin. suprême

11 mai 2011

11 mai 2011

27 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE D'ETUDES, DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT D'AUTOMATISMES, dont le siège est au avenue Michel Crépeau à La Rochelle

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000035245517

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000035245584

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public. 1.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000035245591

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public. 1.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028280192

Admin. suprême

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036960395

Admin. suprême

25 mai 2018

25 mai 2018

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle