Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464717.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
n° 96-115 APF du 10 octobre 1996 portant code de déontologie médicale de la Polynésie française ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464185.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:456812.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469724.20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la Constitution, notamment son Préambule ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471163.20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
créant une voie temporaire d'accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:447230.20211118
18 novembre 2021
18 novembre 2021
janvier 1986 ; - le décret n° 2014-940 du 20 août 2014 ; - le décret n° 2016-1171 du 26 août 2016 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:456001.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ésident de l'université de Montpellier a, d'une part, engagéc/M. A de Boissezon
ECLI:FR:CECHS:2022:465292.20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463946.20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493999.20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, maîtresse des requêtes, - les conclusions de M
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:483187.20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:433013.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
septembre 2017 ; - la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 ; - l'ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:458981.20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
dossier et inexactement qualifié les faits en jugeant qu'elle n'était pas fondée à déduire de son résultat imposable l'abandon de créance qu'elle avait consenti à la société BL Invest, devenue société Thalium
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:445119.20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489204.20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:441784.20220427
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean-Luc Nevache, conseillers d'Etat et Mme Thalia Breton, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 avril 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
édecins que M. A a porté plaintec/Mme F
ECLI:FR:CECHR:2024:472072.20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Jean-Dominique Langlais, conseillers d'Etat ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire et Mme Thalia Breton, maîtresse des requêtes-rapporteure.
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007836483
9 février 1994
9 février 1994
Simon-Michel, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Thang X... Y... ; - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468735.20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative, notamment son article R. 611-8 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officiellePage 6 sur 9
EURL THALLINGER
23/09/2025
Voir →
THALLINGER, Cédric
15/07/2025
Voir →
EURL THALLINGER
30/03/2025
Voir →
Sources et Volcans Automobiles, THALLINGER, Cédric
26/03/2024
Voir →
EURL THALLINGER
18/10/2023
Voir →