Michel Z, demeurant ...

Michel MAILLOT Conseiller municipal de la commune de Sainte-Marie, Mme Simone NARASSAMY Conseiller municipal de la commune de Sainte-Marie, M.

Article 4 : La COMMUNE DE BESANÇON versera à M. et Mme Roland C..., M. et Mme Alain D..., Mmes Michelle et Marie-Hélène X..., M. et Mme Claude Y... et M. et Mme B...

G, la SARL " Born to Quilt ", la société Jean-Michel Georges M ayant pour nom commercial " La tour de Giry ", la société anonyme Bernard K, la SCI sous Baroche et la SCI du Bois de Thil ont demandé au

Michel X..., demeurant ... aux Damps (27630) ; M.

Michel C, demeurant ... ; M.

Michel Z..., demeurant ... ; M.

Michel X... ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes le 8 juillet 1993, présentée par M. Michel X..., demeurant à "La Citadelle" à Montpinchon (50210) ; M.

Article 4 : La présente décision sera notifiée à Mme Martine , à Mme Pierrette G, à la commune de Rogliano, à Mme Michèle B, à M. René C, à M. I, à Mme H, à Mme Michèle C, à M. Nicolas D, à M.

Michel B, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M. Michel C, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M. Patrice D, demeurant chez Me Arcus Usang-Kara ; M.

Michel G, demeurant ..., M. Christophe H, demeurant ..., Mme Céline I, demeurant , Mme Catherine K, ..., Mlle Isabelle L, demeurant ..., Mme Chantal M, demeurant ..., M.

Michel D, Mme Annie I et Mlle Géraldine E et des conclusions de la requête de M. B sont rejetés. Article 4 : La présente décision sera notifiée à M.

Michel AC et autres ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 16 janvier 2009, présentée pour M.

administratif de Nice de condamner la métropole Nice Côte d'Azur à leur verser la somme de 450 607,81 euros au titre du solde d'un marché public de travaux et de condamner in solidum la société Christine et Michel

Bernard L, demeurant ..., Mme Michèle M, demeurant ..., M. Marc N, demeurant ..., Mme Viviane O, demeurant ..., M. Fabrice P, demeurant ..., Mme Marie-José Q, demeurant ..., M.

Michel M, à M. Philippe C, à M. Bruno G, à M. Vincent L, à Mme Nadège H, à Mme Brigitte E, à Mme Micheline K, à M. Jean-Pierre D, à M. Louis de Bourgoing, à M.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 15 septembre 1983, présentée par Mmes Nicole Y..., Edwige Z... et Michèle A..., professeurs à l'Unité Pédagogique d'Architecture

Michel A, demeurant ... et tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) annule l'ordonnance du 1er septembre 2003 par laquelle le juge des référés tribunal administratif de Montpellier

Jean-Claude E, demeurant ..., Mme Michelle B, demeurant ..., M. Pierre F, demeurant ..., M. Christophe H, demeurant ..., M.

Michel B, demeurant ... ; M.