CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

422 résultats pour « Beaulier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501714.20250806

Admin. suprême

6 août 2025

6 août 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 8 sur 22

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Radiations

BEAULIER, Pascal

SIREN 793502915Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

20/07/2025

Voir →

Modifications diverses

Beaulier, Aurélie Lucette Jeanne

SIREN 494250228Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

04/05/2025

Voir →

Créations

Beaulier, Mathilde

SIREN 925353419Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

10/04/2024

Voir →

Créations

Beaulier, Aurelien

SIREN 948546270Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

19/02/2023

Voir →

Créations

BEAULIER, Pascal

SIREN 793502915Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

03/02/2022

Voir →

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501715.20250806

Admin. suprême

6 août 2025

6 août 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500788.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500789.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500792.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:503374.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481641

Admin. suprême

1 avril 2009

1 avril 2009

fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE et de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de la société Beaudin

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007828893

Admin. suprême

17 décembre 1993

17 décembre 1993

X..., demeurant Beaulieu à Rezay-le-Châtelet (18170) M.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000034843952

Admin. suprême

1 juin 2017

1 juin 2017

Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037882301

Admin. suprême

28 décembre 2018

28 décembre 2018

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Julie Burguburu, rapporteur public.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000037437533

Admin. suprême

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Julie Burguburu, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000032940976

Admin. suprême

27 juillet 2016

27 juillet 2016

Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CE

6ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031259749

Admin. suprême

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ; 1. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000031309620

Admin. suprême

9 octobre 2015

9 octobre 2015

Cyrille Beaufils, Auditeur, - les conclusions de M. Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de M.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000036898116

Admin. suprême

9 mai 2018

9 mai 2018

Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030559656

Admin. suprême

7 mai 2015

7 mai 2015

Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public. 1.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030559660

Admin. suprême

7 mai 2015

7 mai 2015

Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

Mme C A a porté plaintec/M. D B

ECLI:FR:CECHS:2025:499820.20250626

Admin. suprême

26 juin 2025

26 juin 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501254.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Foot Locker France ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501513.20250806

Admin. suprême

6 août 2025

6 août 2025

Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle