CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 129 résultats pour « Christmann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007970491

Admin. suprême

27 juin 1997

27 juin 1997

Christian LEFEBVRE et l'ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT A RANG-DU-FLIERS agissant par son président en exercice, M.

Source officielle

Page 8 sur 157

← PrécédentSuivant →
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007904866

Admin. suprême

27 mars 1996

27 mars 1996

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés le 7 août 1992 et le 24 janvier 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat présentés par Mme Christiane X..., demeurant ... ; Mme X... demande

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007880026

Admin. suprême

12 janvier 1996

12 janvier 1996

Christian X... demeurant ..., le SYNDICAT C.G.T. DU PERSONNEL DE L'HOPITAL JOFFRE, dont le siège est à Draveil (91210) et le SYNDICAT C.G.T.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018839000

Admin. suprême

21 mai 2008

21 mai 2008

Christian A, demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nouméa le 6 avril 2006, présentée par M. Christian A ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028253871

Admin. suprême

27 novembre 2013

27 novembre 2013

B...a acquis la nationalité française par l'effet d'un décret du 17 octobre 2011 ; que sa fille Christiane, née le 21 septembre 1993, a demandé la modification de ce décret pour bénéficier de la nationalité

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007703363

Admin. suprême

23 avril 1986

23 avril 1986

Christian X..., demeurant ... à Marseille 13000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 25 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé l'arrêté du

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007914115

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

Christian Y..., demeurant ... à L'X... Adam (95250) ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008121424

Admin. suprême

17 mai 2002

17 mai 2002

Christian X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008239345

Admin. suprême

6 janvier 2006

6 janvier 2006

Christian X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008171665

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Christian X ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008156624

Admin. suprême

2 avril 2004

2 avril 2004

Christiane X, demeurant ...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007886451

Admin. suprême

30 octobre 1995

30 octobre 1995

Vu la requête, enregistrée le 29 décembre 1993, au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Christiane X..., demeurant à Duispitz, Meisenthal (57960) ; Mme X... demande que le Conseil

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620116

Admin. suprême

6 février 1984

6 février 1984

CHRISTIAN Y... ETAIT LE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE ANONYME "C.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023564074

Admin. suprême

26 janvier 2011

26 janvier 2011

contre les décisions de refus de visa d'entrée en France, par laquelle les autorités consulaires françaises à Cotonou (Bénin) ont refusé un visa de long séjour à Mme B et à ses deux enfants Rosiana et Christian

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007803736

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

Christian H..., demeurant G.A.P.P. Place de la Victoire à Roye (80700) ; - n° 117 189, présentée par M. D. V..., demeurant ... ; - n° 117 190, présentée par M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007867428

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Christian X... devant le tribunal administratif de Rennes est rejetée. Article 3 : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021750711

Admin. suprême

22 janvier 2010

22 janvier 2010

Christian A, Eric A et Franck A, ayants droit de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008186219

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Christian UX, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007768199

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Alain S..., Jean-Luc X..., Régis Y..., Pierre Z..., Christian A..., André B..., Mmes Christine D..., Monique E..., Jacqueline F... de LEUSSE, M. Robert I..., Mme Irène J..., M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007761473

Admin. suprême

10 novembre 1989

10 novembre 1989

Christian C... M. Raymond E... XC..., M. Albert T..., M. Crépine XF..., M. Y..., M. XA... Marcin U..., Mme Gislaine XW..., M. Réunoird N..., Mme Roselyne XB..., M. Georges XY..., M.

Source officielle