A au titre des frais de même nature exposés par lui ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SOCIETE LA BROSSE ET DUPONT est rejeté.

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Les Brosses a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge, ou subsidiairement la réduction, de la taxe d'aménagement

Vu la procédure suivante : La société Brossy et associés et la société Mizrahi ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de réformer l'ordonnance de taxation du 13 mars 2020 par laquelle

DE LA BROSSE, Z..., B..., D... ET MME C...

Brosse et la décision du préfet de Loire-Atlantique en date du 11 juillet 1996 constatant la perte de validité du permis de conduire de l'intéressé et l'invitant à le restituer ; Vu les autres pièces du

et 9 du décret du 20 décembre 1979 : Considérant que le dossier de demande d'autorisation d'exploiter une carrière de calcaire sur le territoire de la commune de Bannost-Villegagnon, au lieu dit "La Brosse

AUTORISATION, ACCORDEE EN 1945 PAR LA COMMUNE DE LUNERY, D'INSTALLER DANS LE SOUS-SOL D'UNE VOIE PUBLIQUE UNE CANALISATION DESTINEE A ALIMENTER EN EAU POTABLE UN CERTAIN NOMBRE D'HABITATIONS DU HAMEAU DE LA BROSSE

III au code général des impôts, auquel renvoie l'article 244 quater B du même code, alors qu'elle se prévalait de ce que deux dossiers en tous points similaires aux siens déposés par la société La Brosserie

et la préservation de l'environnement rural soutient que la cour administrative d'appel de Bordeaux : - a commis une erreur de droit en exigeant que l'atteinte à l'intérêt des vestiges du château de Brosse

Brosse et aux risques qui en résultent, notamment pour le franchissement du passage à niveau de la voie ferrée Sallanches-Saint Gervais, le maire de Passy Haute Savoie , qui n'a pas fondé sa décision

ALAIN , DEMEURANT AUX BROSSES, A LAPEYROUSE-MORNAY DROME , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 20 JUIN 1977 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE

Vu la requête enregistrée le 19 avril 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le capitaine Joël BROS, demeurant à "La Brosserie", ... à Le Coudray Saint-Germer (60850) ; M.

effectuées, pour le compte de producteurs, par la SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU DOMAINE DE GAUJAC pendant la période du 1er octobre 1985 au 30 juin 1986, les fruits étaient triés, calibrés, nettoyés, brossés

effectuées, pour le compte de producteurs, par la SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU DOMAINE DE GAUJAC pendant la période du 1er janvier 1982 au 30 septembre 1985, les fruits étaient triés, calibrés, nettoyés, brossés

Y..., àMme BROSSE et au ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.

du 27 octobre 1989 du conseil municipal de Bourth approuvant le plan d'occupation des sols de la commune en tant qu'elle classe dans un secteur UZa un ensemble de parcelles situées au lieu-dit "La Brosse

l'ouvrage doit être appréciée sur le fondement des stipulations du marché, comme l'a estimé à bon droit le tribunal administratif ; Considérant qu'il ressort de l'instruction que la rupture du cylindre brosse

Mbo X..., demeurant ... de Brosse, Le Blanc-Mesnil (93150) ; M.