considéré, par une appréciation souveraine qui n'est entachée d'aucune dénaturation des pièces du dossier, que la paraplégie dont a été victime Mme X... à l'issue de son accouchement a pour origine une ischémie

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant que Mme Dupuy a été victime dans la nuit du 26 au 27 juin 1980 d'une ischémie artérielle aigüe à la jambe droite alors qu'elle se

DANS L'HYPOTHESE OU CETTE PARAPLEGIE AURAIT EU POUR CAUSE UNE ISCHEMIE MEDULLAIRE, LA CAUSE DE CELLE-CI ET LE PROCESSUS D'ATTEINTE DE L'ARTERE LOMBAIRE; 3.

pour plusieurs fractures du genou et de la jambe droite ; que, bien que l'intervention chirurgicale ait été effectuée selon les règles de l'art et que les suites opératoires aient été normales, une ischémie

REGIONAL DE NANTES, le 3 avril 1976, dans un état très grave, pour syndrome de déshydratation sévère avec troubles digestifs ; qu'à la suite de la mise en place d'une perfusion de réanimation, une ischémie

a été amputé de la jambe droite à la hauteur de la cuisse le 17 juin 2002 ; qu'un expert désigné à sa demande par le tribunal administratif de Caen a indiqué que la gangrène avait pour origine une ischémie

Vu la procédure suivante : Mme B... dite Issem D... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision du 15 janvier 2016 par laquelle la caisse d'allocations familiales (CAF) des Alpes-Maritimes

diagnostic précis, a décidé de la transférer à l'hôpital de secteur ; qu'admise aux urgences de l'hôpital Cochin à 22 h 45, la patiente a été examinée à 0 h par un médecin qui a posé le diagnostic d'ischémie

Dominique X une pension au taux global de 75 % pour les séquelles d'accident ischémique rolandique gauche et pour l'aphasie de type Broca dont il est atteint ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le

1976 au CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MONTPELLIER pour y être soignée pour une thrombophlébite cérébrale ; qu'à la suite d'une perfusion sanguine pratiquée sur elle le 17 février elle présentait une ischémie

T. s'est brisé, provoquant un accident ischémique à la suite duquel le patient est demeuré atteint d'une paralysie du bras et de la jambe gauches ; qu'en se fondant sur le caractère exceptionnel d'un tel

estimé que la faute commise par le centre hospitalier de Pontoise avait fait perdre à Marlène une chance d'échapper à l'amputation de sa jambe ou de voir limitées les conséquences de l'accident ischémique

civile d'apprécier notamment, si l'affection dont souffre le demandeur présente, pour la sécurité, des risques justifiant un refus ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'accident ischémique

par le centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes n'pas eu pour effet, en l'espèce, de lui faire perdre une chance d'échapper, même partiellement, aux séquelles subies du fait de l'accident ischémique

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que CarolineI..., alors âgée de quatorze ans, est décédée des suites d'un accident ischémique survenu au cours d'une intervention pratiquée le

patiente" et "qu'aucune raison ne permettait au chirurgien de suspecter que Mme X... était atteinte d'une malformation vasculaire et de ce fait exposée à des séquelles paraplégiques causées par une ischémie

médicale, notamment le compte rendu d'anesthésie de la victime ; - d'insuffisance de motivation, faute de répondre à l'argument selon lequel un bas débit artériel serait à l'origine de l'accident ischémique

résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise dont les constatations et appréciations sont suffisantes et ne sont pas entachées de contradiction que l'obstruction de l'artère provoquant l'ischémie

le 10 novembre 1992 un examen artériographique au centre hospitalier de Quimper, aux droits duquel vient le centre hospitalier de Cournouaille ; qu'au cours de cet examen s'est produit un accident ischémique

recherche médicale à mettre en oeuvre un protocole de recherche sur des cellules embryonnaires ayant pour finalité l'étude du potentiel thérapeutique des cellules souches pluripotentes dans les lésions ischémiques