en vue de la passation du marché public de voiries et réseaux divers (lot n° 1) au port de Nice, en deuxième lieu, d'enjoindre à la CCI Nice Côte d'Azur de produire l'offre complète du groupement Mariotti

Y... et X..., le bureau d'études techniques SCET-Coopération et la société Socotec soient déclarés responsables des désordres affectant le collège Mariotti à Nouméa ; 2 condamne les constructeurs à indemniser

ETAIT DEPUIS 1937, EN VERTU D'UN ACCORD VERBAL, LE FOURNISSEUR D'UN TRES IMPORTANT CLIENT, LA SOCIETE Y. , EN MARGARINE CONDITIONNEE ET LIVREE SOUS LA MARQUE Z.

réforme de l'Etat a rejeté la demande de la société Saint-Hubert tendant à être autorisée, à compter du mois d'août 2010, à appliquer un taux de taxe sur la valeur ajoutée de 5,5 % sur la vente de ses margarines

procédure de passation du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la réalisation d'études préliminaires avec missions complémentaires pour la construction d'un pont de franchissement de la rivière des Marsouins

, de Goéland argenté, de Goéland marin, de Goéland brun, de Mouette tridactyle et de grand Labbe, d'altération des habitats de la Pipistrelle de Nathusius, du Phoque veau-marin, du Phoque gris, du Marsouin

au regard des prescriptions de l'article L. 161-1 du code minier ; - d'une erreur de droit en ce qu'il juge que la réalité et la portée des risques de destruction de la population de lançons et de marsouins

Z... en qualité de quatrième vice-président du conseil général de Guyane ; rejet du surplus des conclusions de la requête .N 1 Ab. jur., Election du président du conseil général des Alpes-Maritines, 26

BOUCHARA, dont le siège est 65-68, rue Marjolin B.P. 67 à Levallois-Perret (92302), représentée par son président-directeur général en exercice ; la SOCIETE LES LABORATOIRES DU DOCTEUR E.

) d'annuler le jugement du 7 décembre 2000 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa requête tendant à l'annulation de l'arrêté du 20 novembre 2000 par lequel le préfet de la Seine-Maritine

Z..., médecin exerçant à plein temps au centre médical MARMOTTAN, ne pouvait légalement percevoir la rémunération de ses activités au dispensaire d'hygiène mentale de la ville de Paris ; que les moyens

Le grand dauphin et le marsouin commun figurent parmi les espèces d'intérêt communautaire mentionnées à l'annexe II de cette directive.

secrétaire d'Etat chargé de la mer de faire droit à sa demande tendant à la fermeture partielle de la pêche maritime du 1er au 15 août 2023 dans tous les sites Natura 2000 dédiées au grand dauphin et au marsouin

modalités communes d'application du régime d'octroi des restitutions à l'exportation et des critères de fixation de leur montant, une restitution à l'exportation peut être accordée au titre de la margarine

Le grand dauphin et le marsouin commun figurent parmi les espèces d'intérêt communautaire mentionnées à l'annexe II de cette directive.

de priver de toute efficacité la mesure de fermeture du 22 janvier au 20 février 2024, pendant la période de pic de mortalité par capture accessoire des dauphins communs, des grands dauphins et des marsouins

B, portant le slogan Groupe B Promotion partenaire du club des supporters des Marsouins, pour soutenir l'équipe de football de Saint-Leu lors de la finale de la Coupe régionale de France de football ;

. / Toutefois, pour les produits autres que la margarine, le redevable peut demander l'application d'un tarif forfaitaire, fixé par arrêté du ministre du budget sur des bases équivalentes à celles qui

faune et de flore marines qui en dépendent, parmi lesquelles plus d'une centaine figurant à l'inventaire des espèces benthiques déterminantes du littoral breton, de nombreux mammifères marins dont le marsouin

. / Toutefois, pour les produits autres que la margarine, le redevable peut demander l'application d'un tarif forfaitaire, fixé par arrêté du ministre du budget sur des bases équivalentes à celles qui