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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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SCM DE MONSIEUR FRANCOIS LE BRIS, ANNE-CELINE MERCIER ET MADAME ALICE CHIOCCA
26/06/2024
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LE TRISKEL, PRESSBURGER, LAGES, Philippe, François, Marcel, Alice
Acte en date du 16/06/2022 enregistré au SPFE de Bourg-en-Bresse le 23/06/2022 sous le numéro dossier 2022 00059283 référence 7404P01 2022 n 1863 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Impasse des Violettes 01630 Saint-Genis-Pouilly Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Impasse des Violettes 01630 Saint-Genis-Pouilly
30/06/2022
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SARL LE POMMERAY A CEAUX, LE POMMERAY, BARBIER, Josiane, Alice, Françoise, HAMON
Modification survenue sur la dénomination et mise en activité de la société Acte de Me TEISSIER du 05/10/2015 enregistré le 07/10/2015 à Coutances sous le n°2015/1970 case n°1 domicile de l'ancien propriétaire : 19 Le Pommeray - 50220 Céaux
29/10/2015
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SARL DE L'IROISE, LE P'TIT JAURES, POTIER, Arlette, Alice, Francine, CHEVALIER
Modification survenue sur le nom commercial et reprise de l'activité après suspension Acte du 01/09/2015, enregistré à S.I.E. DE BREST-IROISE, le 04/09/2015, bordereau n° 2015/1184, case n°3. Nom, prénom et domicile de l'ancien propriétaire : POTIER Arlette Alice Francine, demeurant 42 rue Saint-Pol-Roux 29200 Brest Indication du délai fixé pour les oppositions : dans les dix jours suivant la parution de la vente au Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales.
14/10/2015
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SCM DE MONSIEUR FRANCOIS LE BRIS, ANNE-CELINE MERCIER ET MADAME ALICE CHIOCCA
08/03/2011
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#Ourdia Djabali contre Caisse d'allocations familiales de l'Essonne.#Demande de décision préjudicielle: Tribunal des affaires de sécurité sociale d'Evry - France.
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