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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2501473_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

C et Mme B E demeurant à la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition des tours A et B de la Résidence de l'Aurore à Montaigu-Vendée sur la parcelle cadastrée AI n

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2501474_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

D et Mme E A demeurant à la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition des tours A et B de la Résidence de l'Aurore à Montaigu-Vendée sur la parcelle cadastrée AI n

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203896_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Un exemplaire de ce rapport sera notifié à la maire de la commune de Chantilly, à la SCI Auro-Invest et à M. et Mme B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300071_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Un exemplaire de ce rapport sera notifié à la maire de la commune de Chantilly et à la SCI Auro-Invest.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2405528_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Cette même société a déposé une demande de permis de construire un autre parc photovoltaïque à Dun-sur-Auron (Cher).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514921_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions de la requête de l'association Aurore.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303807_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui a été libéré du centre de pénitentiaire de Fresnes le 20 avril 2023, réside à l'Association Aurore Boîte 2338 Domiciliation 93 au 9 rue Colbert à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102499_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

soit plus de cinq ans à la date de la décision attaquée et de son insertion dans la société française dès lors qu'il justifie de sa participation assidue depuis 2015 aux activités de l'association Aurore

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2600657_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2026. La rapporteure, Aurore A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504877_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2026. La rapporteure, Aurore D...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401722_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2026. La rapporteure, Aurore B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207520_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à Mme A B et à tous occupants de son chef de libérer sans délai le lieu d'hébergement qu'elle occupe avec son fils, géré par l'association HUDA Aurore

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200174_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2024.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400492_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 septembre 2025. La rapporteure, Aurore B...

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TA

5ème chambre

DTA_2402032_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025. La rapporteure, Aurore A...

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TA

5ème chambre

DTA_2402059_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2026. La rapporteure, Aurore C...

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TA

5ème chambre

DTA_2502719_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025. La rapporteure, Aurore B...

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TA

5ème chambre

DTA_2503203_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur Jean-Luc D...

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TA

3ème Chambre

DTA_2507142_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Article 3 : Sous réserve que Me Mora renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, l’État versera une somme de 1 500 euros à Me Aurore Mora, avocate de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2500820_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2025.

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