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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2205508_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2205509_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304601_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2306590_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2306905_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202942_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203884_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600737_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

A..., en vue de la création d’une résidence de 12 logements collectifs et 14 places de stationnement, sur la parcelle cadastrée A 6240, située 464 boulevard Marie-Jeanne Bozzi, 20166 Porticcio.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500295_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations du représentant du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500650_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301494_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104946_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Messeant, de la SELARL Lexcap, représentant la commune de Baden. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205252_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103575_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Matel, représentant M. et Mme C, et E, F, représentant la commune de Férel.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400706_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500030_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de M. Prieto, rapporteur public, et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500099_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500220_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Loïc Pieux, avocat de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2206412_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400917_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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BOZZI, Pierre Simon Pascal

SIREN 307454876Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL BUORD BOZZI

SIREN 837639723Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

18/06/2026

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Modifications diverses

BOZZI, Jessie, Coralie

SIREN 982409633Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/05/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION BOZZI

SIREN 338819907Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

30/04/2026

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Créations

Merino, Marie-Angelique Aurore, Bozzini

SIREN 103194239Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

12/04/2026

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