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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2308144_20240521
21 mai 2024
Clément, président-rapporteur ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2309722_20240123
23 janvier 2024
Clément, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2309724_20240123
DTA_2401593_20251216
16 décembre 2025
Clément, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...
DTA_2403716_20260224
24 février 2026
Clément, président, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Reconduite à la frontière
DTA_2300407_20230215
15 février 2023
Bourgau, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément d'Armont, représentant M.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604989_20260416
16 avril 2026
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.
ORTA_2604995_20260416
ELOIGNEMENT
DTA_2508031_20250707
7 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
DTA_2402780_20240417
17 avril 2024
ORTA_2403909_20240422
22 avril 2024
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2405283_20251125
25 novembre 2025
société Ares Energy déclare « formuler auprès du tribunal administratif de Lyon une requête introductive d'instance à l'encontre de plusieurs décisions de l’Agence nationale de l'habitat de ne pas me faire
ORTA_2601857_20260214
14 février 2026
ORTA_2604768_20260409
9 avril 2026
DTA_2400657_20240326
26 mars 2024
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
DTA_2401399_20240419
19 avril 2024
2ème Chambre
DTA_2303147_20250710
10 juillet 2025
Article 2 : L'Etat versera à Me Clément, conseil de M.
DTA_2504289_20250507
7 mai 2025
DTA_2301196_20230317
17 mars 2023
Borget, magistrat désigné ; - les observations de Me Aubertin, substituant Me Clément, représentant M.
DTA_2410154_20241108
8 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 et 23 octobre 2024, Mme C B, représentée par Me Clément, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°
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