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5 312 résultats pour « Dupuy-Roudel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2503390_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Djemaoun, représentant Mme A..., présente.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2511025_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Sanogo, représentant M. B..., présent. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2507492_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504500_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304448_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301237_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301842_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre (J.U)

DTA_2305462_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210893_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Louisa substituée par Me Nivelle, représentant M. A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2213764_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2213276_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2213345_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210273_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Macarez, représentant M. F A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207688_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507605_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Toulouse malgré la formulation de plusieurs vœux ; - les difficultés attentionnelles, d’impulsivité et de planification dont il souffre excluent la poursuite de sa scolarisation dans le lycée Victor Dupuy

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110737_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207082_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2314322_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2405741_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Pusung, représentant M. A. Une note en délibéré, présentée par M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501119_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle

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