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Guiserix, président, Mme Marcisieux, conseillère, Mme Lebel, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2026. La rapporteure, Signé I.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2401779_20260416

Administratif

16 avril 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201250_20241112

Administratif

12 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300709_20250213

Administratif

13 février 2025

Guiserix, président, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, Signé I.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2502358_20251226

Administratif

26 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400525_20260416

Administratif

16 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lebel, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400724_20260319

Administratif

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lebel, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2400749_20251024

Administratif

24 octobre 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, ainsi que les observations de M. B..., le préfet de la Guyane n’étant ni présent, ni représenté.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2400185_20250717

Administratif

17 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 26 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2401505_20260319

Administratif

19 mars 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2401634_20260416

Administratif

16 avril 2026

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501919_20251223

Administratif

23 décembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Lebel, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2301026_20250327

Administratif

27 mars 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501160_20250724

Administratif

24 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500780_20250619

Administratif

19 juin 2025

soit jugée, en application du dernier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, par une formation composée de trois juges des référés et a désigné Mme Topsi, conseillère, et Mme Lebel

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500788_20250619

Administratif

19 juin 2025

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500841_20250619

Administratif

19 juin 2025

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2502322_20251230

Administratif

30 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lebel pour statuer sur les demandes de référé, sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2301348_20250417

Administratif

17 avril 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2301540_20250417

Administratif

17 avril 2025

Le rapport de Mme Lebel a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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