CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

248 résultats pour « Mollot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2203643_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

conclusions médico-légales du docteur C, médecin généraliste, qui précise que l'intéressé doit être pris en charge dans le cadre d'un accident de service depuis le 3 mai 2021 pour la déchirure musculaire du mollet

Source officielle
TA

Vice-Président CHARVIN

DTA_2200270_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

chien était une alternative sérieuse à son euthanasie, il résulte de l'instruction que le chien en question a été mis sous surveillance en juillet 2020 après avoir mordu des promeneurs au niveau des mollets

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101209_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Le 5 septembre 2017, elle a présenté une douleur au mollet droit motivant la réalisation d'un scanner qui a mis en évidence un mauvais positionnement de deux vis pédiculaires et la patiente a été réopérée

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200165_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Par un procès-verbal du 5 août 2021, les services de la gendarmerie enregistraient la plainte de l'un des randonneurs agressés précédemment, lequel confirmait avoir été " mordu au niveau du mollet droit

Source officielle
TA

1ère chambre JU

DTA_2501039_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

ce titre que la mesure est disproportionnée car son permis lui est indispensable pour exercer ses missions de service public en qualité d’adjointe administrative au sein du centre hospitalier Jacques Monot

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300290_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

D... a fait part d’une absence de sensation du mollet gauche jusqu’à la plante des pieds et de l’impossibilité de bouger les orteils.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908620_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

B a ressenti d'importantes douleurs aux deux mollets avec une amélioration rapide du côté gauche, son mollet droit restant, quant à lui, gonflé et blanchâtre.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2310072_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Les suites ont été marquées par la survenue d'un déficit du releveur du pied droit associé à une amyotrophie du mollet droit et de la cuisse droite, à une boiterie à la marche et à des douleurs persistantes

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301670_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

souffre d'un mal perforant du talon gauche sévère avec ostéite, dans un contexte de syringomyélie guérie, mais pour lequel il existe une zone inquiétante d'hyperkératose, avec augmentation du volume du mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2213596_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Lors de son entrée, il a été constaté une désunion avec perte de substance cutanée au niveau de la partie médiane de la cicatrice, ainsi qu'un tableau inflammatoire touchant le mollet et la zone cicatricielle

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204520_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

geste, Mme B... s’est plainte de ne plus pouvoir bouger les jambes, de ne plus pouvoir les sentir du creux inguinal jusqu’au genou des deux côtés et de ressentir des douleurs au contact au niveau du mollet

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000534_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Il résulte de l'instruction qu'en raison de la cicatrice dont reste affligée Mme A, indépendamment de celle due à l'état initial et de la relative amyotrophie du mollet droit, ce préjudice s'établit à

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000531_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A partir du 15 mai 2019, elle s'est plainte d'une douleur au mollet. Le 18 mai, elle a à nouveau été prise en charge aux urgences en raison d'une dyspnée d'effort avec douleur thoracique gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2602904_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Il résulte de l’instruction que le 24 février 2026, le chien « Aslan » de race berger allemand croisé malinois appartenant aux intéressées, s’est échappé de leur propriété et a gravement mordu au mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2604764_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

partant de la place Foch, transitant par la rue Gambetta, la rue Ernestale, la rue Saint-Aubert, la rue des Agaches, la rue des Teinturiers, la rue Méaulens, la rue du marché au filé, la place Guy Mollet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304092_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

marche sur le talon et la pointe du pied, que son pied est creux, que sa malléole externe semble sensible à la pression, et que la flexion dorsale est diminuée de 10 à 20 degrés, sans amyotrophie du mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306681_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

de présentation de la carte communale de la commune de 2004 n'envisage pas la création de nouvelles voies ; . le projet ne prend pas en compte la carte des aléas, selon laquelle le site de la Tour Mollat

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200792_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

trafic a augmenté sur l'avenue Saint-Ruf et sur l'avenue de Tarascon, les aménagements qui y ont été faits ont toutefois permis de fluidifier la circulation ; les modifications intervenues sur les rues Monot

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101114_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle indique également la présence de trois colonies de Petit Molosse.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000097_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

sans incidence sur le présent litige, alors, qu'en tout état de cause, les documents qu'il produit, lesquels sont normalement couverts par le secret médical, décrivent une amyotrophie de cuisse et du mollet

Source officielle

Page 10 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Créations

Mollot, Clara, Manon

SIREN 931476568Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

29/03/2026

Voir →

Radiations

Mollot, Carel André Patrick

SIREN 941968224Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/02/2026

Voir →

Radiations

MOLLOT, Grégory, Cyrano, François

SIREN 837812833Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

16/01/2026

Voir →

Radiations

MOLLOT, Maryse, Louise, Brigitte

SIREN 913827028Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

16/01/2026

Voir →

Créations

Mollot, Carel André Patrick

SIREN 941968224Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/03/2025

Voir →