CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2204654_20250108
8 janvier 2025
B a été autorisé à regagner son domicile le soir-même. Le lendemain, il s'est réveillé avec une hémiplégie droite touchant le visage, le bras et la jambe.
1ère chambre
DTA_2301409_20250617
17 juin 2025
A, alors âgé de 41 ans, a été pris en charge aux urgences du CHU de Besançon à 22h57, suite à un malaise à son domicile, l'intéressé présentant des douleurs thoraciques et une bradycardie, dans un contexte
DTA_2200575_20230411
11 avril 2023
Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2200575 le 6 mai 2022 et le 9 novembre 2022, l'association de soins à domicile de La Réunion (ASDR), représentée par Me Badin, demande au tribunal :
2ème Chambre
DTA_2005837_20230601
1 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A n'a pas demandé au centre hospitalier de Montauban les raisons pour lesquelles il a rejeté son recours gracieux, sollicitant son avancement au grade d'infirmière
4ème Chambre
DTA_2400888_20260507
7 mai 2026
En l’absence de signe clinique ou paraclinique de gravité, il a été autorisé, à regagner son domicile, avec des consignes de surveillance.
5ème Chambre
DTA_2101674_20251118
18 novembre 2025
F... s’est volontairement blessée à son domicile, a été prise en charge par le SMUR et est décédée le soir même à la suite de son admission en service de réanimation.
ère. Les parents B ont porté plaintec/X pour homicide involontaire
DTA_2300478_20250116
16 janvier 2025
Elle a été aperçue par le mari de l'infirmière depuis son domicile. Il a interpelé Jade, qui s'est reculée.
DTA_1905572_20220701
1 juillet 2022
D se trouvait hospitalisé, au moment de son décès, le 22 novembre 2015, en service de soins et de réadaptation, suite à une chute à son domicile, survenue dans un contexte d'alcoolémie élevée.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2502363_20250723
23 juillet 2025
encontre et témoignant de son comportement irréprochable et de la constante qualité de son engagement envers les personnes âgées, de son sérieux et de son professionnalisme.
Chambre 3
DTA_2400551_20240507
7 mai 2024
que requiert son état de santé dans son pays d'origine.
1ère Chambre
DTA_1904049_20230420
20 avril 2023
C, représenté par Me Quenel, a demandé que les opérations d'expertise soient réalisées dans une unité de soins plus proche de son domicile en raison de son état de santé.
JU 7ème chambre
DTA_2204448_20231026
26 octobre 2023
son domicile et prolongeait son trajet de dix kilomètres jusqu'à Mornant, où elle récupérait l'enfant qu'elle ramenait chez elle.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2515923_20260112
12 janvier 2026
dans le lieu de rétention, du droit de demander l'assistance d'un interprète, d'un conseil et d'un médecin, et qu'il peut communiquer avec son consulat et toute personne de son choix.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2318155_20260417
17 avril 2026
informée sur son état de santé.
DTA_2403929_20250109
9 janvier 2025
père a dû la porter pour une nouvelle consultation au service des urgences ; - malgré son état, elle n'a pas été auscultée par un médecin mais seulement vue par une infirmière, lors d'un entretien d'une
DTA_2201449_20240220
20 février 2024
libéral, le fait qu'il ne pratique pas les soins dans son local professionnel et n'y gère pas l'aspect administratif est sans incidence sur la réalité de son implantation ; - la visite de son local
DTA_2201450_20240220
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2500351_20250707
7 juillet 2025
rendez-vous, avec une infirmière, relatif au TENS, - le 5 octobre 2022, elle a eu un second rendez-vous avec le docteur E au cours duquel elle l'a informé, d'une part, avoir arrêté de prendre du Laroxyl
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602775_20260303
3 mars 2026
A... a demandé le 16 février 2026 son admission dans un établissement « lits halte soins santé « (LHSS).
DTA_2101140_20230620
20 juin 2023
Le patient regagne son domicile. Le 6 novembre 2019, le corps sans vie de M. H B a été retrouvé dans la Deûle, au niveau du Port fluvial, à Lille.
Page 10 sur 62
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.