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333 résultats pour « Badji »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2404814_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il soutient que : - le 5 août 2023, le navire BADJI MOKHTAR III, appartenant à la société ENTMV Algérie Ferries a endommagé le couronnement du quai, le scellement du quai bollard 14 ainsi que les barrières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518906_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

B..., représentée par Me Badji Ouali, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507973_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

A..., représenté par Me Badji-Ouali, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension, jusqu’à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507977_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

A..., représentée par Me Badji Ouali, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension, jusqu’à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2502972_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

A B, représenté par Me Badji Ouali, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301298_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

A B, représenté par Me Badji Ouali, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2102693_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

B A, représenté par la SELARL Badji-Dissard Avocats, Me Dissard, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision n° 57 du 22 juillet 2021

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407361_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

B A, représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2024 par lequel le préfet de l'Hérault lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

magistrat LAFAY

DTA_2304274_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 avril 2023 par laquelle la commission

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2201261_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2022, Mme A C, représentée par Me Badji-Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 novembre 2021 par laquelle par

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103039_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

B, représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 25 mars 2021 par laquelle la rectrice de la région académique Occitanie a refusé

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302998_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

A B, représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 novembre 2023 par lequel la préfète de l'Allier a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2404688_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

C A B, représentée par Me Badji-Ouali, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507595_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

B..., représenté par Me Badji Ouali, avocate, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner au préfet de l’Hérault d’instruire

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2114749_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 décembre 2021 et 27 février 2023, Mme B A, représentée par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302536_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2023, Mme D A B, représentée par Me Badji Ouali, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303385_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A C B, représenté par Me Badji Ouali, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208102_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

A, représenté par Me Badji-Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée " 48 SI " du 10 novembre 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté la perte de trois points

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2401779_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2024, Mme B C, représentée par Me Badji Ouali, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2600928_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

B..., représentée par Me Badji Ouali, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner au préfet de l’Hérault de lui délivrer en

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Journal officiel
Créations

BADJI, Aminata

SIREN 109432039Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

18/09/2026

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Radiations

BADJI, Naofel, Yahya

SIREN 945192235Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

31/08/2026

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Créations

BADJI, Hassina

SIREN 108657669Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

21/08/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE BADJI

SIREN 534657416Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de cayenne

20/08/2026

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Radiations

Badji, Lamine

SIREN 107661654Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

13/08/2026

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