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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304774_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2402326_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500285_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500566_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500633_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Plaisant, se substituant à Me Bocquet et Me Dizabeau, avocats de la FITAE, et de la représentante

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303937_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Bozzi, - et les déclarations de M. A, conjoint de la requérante, confirmant que la demande de titre de séjour est motivée par l'état de santé de leur enfant. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2305013_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Bozzi, - les observations de M. B, représentant le préfet d'Ille-et-Vilaine, qui s'en rapporte à ses écritures et précise que la décision d'éloignement dont fait l'objet M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500242_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme B....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105758_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Laville Collomb, de la SARL Martin Avocats, représentant la commune de Ploeren.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902641_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme A, ressortissants géorgiens, sont entrés irrégulièrement en France le 18 janvier 2017.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400714_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400259_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie et de la représentante

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300311_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300458_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300459_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300213_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500227_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

A, en vue de la division en quatre lots de la parcelle A 4998 situé boulevard Marie-Jeanne Bozzi, pour réaliser trois maisons individuelles et un lot commun destiné à la voirie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2304603_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305357_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202342_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Radiations

BOZZI, Pierre Simon Pascal

SIREN 307454876Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL BUORD BOZZI

SIREN 837639723Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

18/06/2026

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Modifications diverses

BOZZI, Jessie, Coralie

SIREN 982409633Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/05/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION BOZZI

SIREN 338819907Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

30/04/2026

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Créations

Merino, Marie-Angelique Aurore, Bozzini

SIREN 103194239Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

12/04/2026

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