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5 924 résultats pour « Christophe PIEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Vice-Président 6 ème chambre

DTA_2005358_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2211945_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

que Me Christophel renonce à la part contributive de l'État.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2504313_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2224270_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 23 et 24 novembre 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2220617_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307522_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2314354_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002174_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

D et Mme I, et celles de Me Pechon, pour la commune de Saint-Christol-les-Alès. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504883_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301377_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2303541_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2221400_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2223593_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300343_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304989_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309611_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2308140_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200810_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Une note en délibéré, présentée pour la commune de Saint-Christol-lez-Alès, a été enregistrée le 16 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301150_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301465_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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