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A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente ; La clôture de l'instruction a été prononcée après appel de l'affaire à l'audience en application

Source officielle

DALO Urgences

DTA_2307577_20231106

Administratif

6 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente ; - les observations orales de M. B.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2306216_20260415

Administratif

15 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Collin ; - les conclusions de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2600573_20260203

Administratif

3 février 2026

C... et la SCI La maison des collines demandent la suspension de l’exécution de la délibération du 18 novembre 2025. 2.

Source officielle

9ème Chambre

DTA_2005280_20231113

Administratif

13 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure, - et les observations de Mme Chabrol, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

DALO Urgences

DTA_2308436_20231106

Administratif

6 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente ; - les observations orales de M. A.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2403906_20241104

Administratif

4 novembre 2024

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2407229_20250203

Administratif

3 février 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407614_20240813

Administratif

13 août 2024

B A, représenté par Me Colin, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre, à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle

DALO Urgences

DTA_2415592_20250317

Administratif

17 mars 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

DALO Urgences

DTA_2417010_20250630

Administratif

30 juin 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

DALO Urgences

DTA_2418497_20250630

Administratif

30 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, - les observations de Mme A.

Source officielle

DALO Urgences

DTA_2414275_20250604

Administratif

4 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, - les observations de Me Gerbe pour M. B.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2302827_20260306

Administratif

6 mars 2026

entrainant un vice de procédure ayant exercé une influence sur le sens de la décision querellée ; la parcelle se situe dans le site classé du Mont-Faron et pas seulement dans le site inscrit des collines

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2400279_20240214

Administratif

14 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 janvier, 8 et 12 février 2024, l'association Défense de la Colline des puits, Mmes A D et C B, représentées par la SCP Lyon-Caen

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2407460_20250513

Administratif

13 mai 2025

L'association de protection des collines peypinoises en demande l'annulation au tribunal. Sur l'intervention volontaire : 2.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2300601_20250930

Administratif

30 septembre 2025

A... représentant le préfet du Var, - les observations de Me Bauducco pour la commune de Cogolin.