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213 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2110102_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

C, que les troubles du stress post-traumatique présentés par l'intéressé ont entraîné un amaigrissement massif de 14 kilos, lesquels n'ont été que très partiellement repris au cours des deux années précédant

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2102761_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

conclure en ce sens, elle a relevé qu'en méconnaissance des stipulations contractuelles fixant les frais de transport à 4,50 euros par pièce, ces frais étaient facturés à partir d'un prix de 4,50 euros par kilo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2208182_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

, ainsi que sa vie quotidienne au sein de son habitat inclusif ont été profondément impactées ; - certains jours, il n'est pas alimenté ou hydraté à hauteur de sa ration normale ; ne pesant que 48 kilos

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300759_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

A l'instar de ce dernier, le docteur C, expert désigné par le tribunal, a estimé que Mme D pouvait reprendre une activité professionnelle sédentaire, sans port de charges lourdes de plus de cinq kilos.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200537_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Il ressort de l'étude agricole préalable que la surface dédiée engendrera une production annuelle de 91 agneaux et de 15 brebis représentant un potentiel de viande carcasse de 2 080 kilos par an.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200538_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Il ressort de l'étude agricole préalable que la surface dédiée engendrera une production annuelle de 91 agneaux et de 15 brebis représentant un potentiel de viande carcasse de 2 080 kilos par an.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2413529_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

centre hospitalier Georges Daumezon à Bouguenais (Loire-Atlantique) où un examen clinique a été réalisé, au cours duquel ont été soulignées une insomnie durant depuis trois jours et une perte de dix kilos

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202356_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

dans la limite d'un montant de 50 000 euros qui n'a toutefois jamais pu être livrées en raison d'un refus de dédouanement au Maroc outre le justificatif Chronopost de la réexpédition d'un colis de 11 kilos

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109556_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

C..., qui conserve d’importantes cicatrices de ces interventions, des maux de ventre et de dos, une gêne importante à la station debout et une impossibilité au port de charges de plus de cinq kilos, a

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109556_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

C..., qui conserve d’importantes cicatrices de ces interventions, des maux de ventre et de dos, une gêne importante à la station debout et une impossibilité au port de charges de plus de cinq kilos, a

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910861_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

naissance, par la nécessité de l'intuber, par une absence de succion et par un mauvais contact oculaire, alors qu'il était né à plus de 36 semaines d'aménorrhée et à un poids largement supérieur à 1,8 kilo

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1907843_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

26 janvier 2012, Mme D F, alors âgée de 61 ans, qui présentait une altération de l'état général aggravée par le décès de son compagnon d'un cancer deux mois plus tôt, avec la perte d'une vingtaine de kilos

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103095_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

devait faire l'objet d'un reclassement et, dans l'attente, devait bénéficier d'un travail à temps partiel thérapeutique de trois mois avec aménagement de son poste sans port de charges supérieures à cinq kilos

Source officielle

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

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Créations

KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2015

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