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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2110102_20231031
31 octobre 2023
C, que les troubles du stress post-traumatique présentés par l'intéressé ont entraîné un amaigrissement massif de 14 kilos, lesquels n'ont été que très partiellement repris au cours des deux années précédant
1re Section - 2e Chambre
DTA_2102761_20250114
14 janvier 2025
conclure en ce sens, elle a relevé qu'en méconnaissance des stipulations contractuelles fixant les frais de transport à 4,50 euros par pièce, ces frais étaient facturés à partir d'un prix de 4,50 euros par kilo
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208182_20221103
3 novembre 2022
, ainsi que sa vie quotidienne au sein de son habitat inclusif ont été profondément impactées ; - certains jours, il n'est pas alimenté ou hydraté à hauteur de sa ration normale ; ne pesant que 48 kilos
3ème chambre
DTA_2300759_20250620
20 juin 2025
A l'instar de ce dernier, le docteur C, expert désigné par le tribunal, a estimé que Mme D pouvait reprendre une activité professionnelle sédentaire, sans port de charges lourdes de plus de cinq kilos.
2ème chambre
DTA_2200537_20250313
13 mars 2025
Il ressort de l'étude agricole préalable que la surface dédiée engendrera une production annuelle de 91 agneaux et de 15 brebis représentant un potentiel de viande carcasse de 2 080 kilos par an.
DTA_2200538_20250313
7ème Chambre
DTA_2413529_20250710
10 juillet 2025
centre hospitalier Georges Daumezon à Bouguenais (Loire-Atlantique) où un examen clinique a été réalisé, au cours duquel ont été soulignées une insomnie durant depuis trois jours et une perte de dix kilos
5ème chambre
DTA_2202356_20240604
4 juin 2024
dans la limite d'un montant de 50 000 euros qui n'a toutefois jamais pu être livrées en raison d'un refus de dédouanement au Maroc outre le justificatif Chronopost de la réexpédition d'un colis de 11 kilos
DTA_2109556_20260421
21 avril 2026
C..., qui conserve d’importantes cicatrices de ces interventions, des maux de ventre et de dos, une gêne importante à la station debout et une impossibilité au port de charges de plus de cinq kilos, a
DTA_2109556_20260422
22 avril 2026
DTA_1910861_20230614
14 juin 2023
naissance, par la nécessité de l'intuber, par une absence de succion et par un mauvais contact oculaire, alors qu'il était né à plus de 36 semaines d'aménorrhée et à un poids largement supérieur à 1,8 kilo
DTA_1907843_20240704
4 juillet 2024
26 janvier 2012, Mme D F, alors âgée de 61 ans, qui présentait une altération de l'état général aggravée par le décès de son compagnon d'un cancer deux mois plus tôt, avec la perte d'une vingtaine de kilos
DTA_2103095_20240312
12 mars 2024
devait faire l'objet d'un reclassement et, dans l'attente, devait bénéficier d'un travail à temps partiel thérapeutique de trois mois avec aménagement de son poste sans port de charges supérieures à cinq kilos
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KIWALO, Rosalie, TINDENGER
20/03/2016
Voir →
05/07/2015