CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 408 résultats pour « Pierre LEROUX »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2403078_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Article 2 : L’Etat versera à Me Lecour une somme de 1 100 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lecour renonce à percevoir

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001245_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2302770_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2503354_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Deflinne, premier conseiller ; et les observations de Me Leroy, représentant M. A... se disant Diallo.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2504023_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Mme A a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 17 mars 2025 Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2000514_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2020, la SARL Haras de Marestruc, représentée par Me Leroy-Freschini, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date

Source officielle
TA

Magistrat Mme RAISON

DTA_2504985_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201423_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2214796_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2106669_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2100679_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2404799_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier que, le 26 décembre 2023, lors de sa présentation au guichet unique des demandeurs d'asile, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300338_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201366_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Le président par intérim du tribunal a désigné Mme C pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2535303_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

C..., représentée par Me Leroux, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 novembre 2025 par lequel le préfet de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305278_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

euros, une facture Point P de 80,92 euros, une facture Leroy merlin de 41,35 euros, une facture Bricomarché de 7,50 euros, une facture Castorama de 7,70 euros, une facture Leroy merlin de 15,85 euros,

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2001404_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 2ème chambre

DTA_2402291_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2301904_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2208510_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 11 sur 121

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC172 résultats

Journal officiel
Créations

SCI du 29 rue Pierre Leroux

SIREN 108899485Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEROUX PIERRE

SIREN 529985665Greffe du Tribunal de Commerce de dieppe

24/07/2026

Voir →

Créations

LEROUX, Jérémy, Pierre, Etienne

SIREN 107180093Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIERRE ET LEROUX

SIREN 828584540Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

05/06/2026

Voir →

Radiations

LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard, LEROUX

SIREN 101026086Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

22/04/2026

Voir →