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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300756_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
à la fois une polyvalence dans l’accomplissement des missions afférentes à la vie scolaire et le développement d’un travail en équipe, en particulier en situation de gestion de crise telle que celle vécue
Source officielle5ème chambre
DTA_2200174_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Cette position d'exclusion est vécue de façon quasi vestige, avec passivité, sans prévalence, ni tendance expressive.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200993_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Lesdites prises de position ont été d'autant plus mal vécues qu'elles étaient très tranchées, avec peu de nuances et émanaient d'un collègue très fraichement recruté à l'UPF et découvrant à peine le contexte
Source officielle4ème chambre
DTA_2202556_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
30 % en fonction du barème des pensions civiles et militaires, évalue les souffrances psychiques ou morales à 5 sur une échelle allant de 0 à 7 " au regard du caractère exceptionnel de la situation vécue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109580_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Dans ces conditions, et en l'absence de circonstance faisant sérieusement obstacle à ce que la famille, qui a longtemps vécue séparée, retourne temporairement en Algérie le temps de l'instruction d'une
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106518_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
2021 par laquelle il a refusé de reconnaitre l'imputabilité au service de l'accident déclaré par Mme B le 20 octobre 2020, tiré de ce que " l'interprétation des faits décrits par Mme B n'est pas celle vécue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103233_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du dossier qu'elle disposait d'un rapport d'expertise psychiatrique en date du 22 décembre 2020, auquel le recteur s'est référé pour fonder la décision attaquée, celui-ci concluait que la souffrance vécue
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405503_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
C, qui maintient ses écritures en défense et précise que l'intéressé se trouve dans une particulière situation de vulnérabilité eu égard aux souffrances vécues dans son pays ; L'instruction a été close
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500145_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de stress post-traumatique se manifestant en particulier par d'importants troubles du sommeil, prenant notamment la forme de cauchemars et de reviviscences de situations présentées comme ayant été vécues
Source officielle9ème chambre
DTA_2300375_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
ressort des pièces du dossier que l'intéressée ne justifie pas être dépourvue d'attaches familiales en Algérie où vivent ses parents, son frère et ses trois autres enfants majeurs et où elle a elle-même vécue
Source officielle4ème chambre
DTA_2506938_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
le requérant affirme craindre pour sa vie en cas de retour à destination de son pays d’origine, il n’apporte aucun élément probant au soutien de ses allégations relatives à son histoire personnelle vécue
Source officielleCH 1 JU
DTA_2301159_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Si Mme B se prévaut en outre de son origine rom, et de la situation difficile vécue en Albanie par les victimes de viol et les mères isolées, elle n'apporte à l'appui de ses allégations que des considérations
Source officielleEloignement urgent
DTA_2301773_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
la santé de l'enfant, qui manifeste des troubles graves de l'attachement et une difficulté à nouer des liens, qui peuvent être reliés à la situation de quasi-abandon de la part de ses parents qu'il a vécue
Source officielle1ère chambre
DTA_2403521_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
pédagogiques réalisés au cours des précédentes années scolaires, font valoir que les capacités des père et mère en charge de l’instruction sont justifiées et qu’au regard des souffrances psychologiques vécues
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201643_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Les témoignages d'autres agents versés à l'instance par le requérant ne viennent corroborer aucune de ses allégations dès lors qu'ils ne portent pas sur la situation vécue par M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2110311_20230222
22 février 2023
22 février 2023
En se bornant à faire état d'une vulnérabilité inhérente à son statut de demandeur d'asile du fait de son parcours migratoire et des expériences qu'il a vécues, et qu'il est dépourvu de toutes ressources
Source officielle2ème chambre
DTA_2201043_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
A évaluées par l'expert à 3 sur une échelle de 7, à hauteur de 5 000 euros, compte tenue de la perte de chance, de l'âge, des angoisses vécues, des deux hospitalisations et nombreux examens et traitements
Source officielle2ème chambre
DTA_2203333_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Enfin, si la requérante se prévaut d'un préjudice moral et de troubles dans ses conditions d'existence à raison de la situation de harcèlement moral vécue et des refus opposés à ses demandes de protection
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107764_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Cette inaptitude à accomplir son service jusqu'au 26 août 2021 apparaît, en outre, en lien direct avec la situation conflictuelle qu'elle a vécue au collège.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200066_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
que les auditions menées par le cabinet RH puis par la société au cours de la période du 17 février au 13 avril 2021, ont permis la connaissance entière de la nature et de l'ampleur de la situation vécue
Source officiellePage 11 sur 18