Il ressort des pièces du dossier que le requérant est propriétaire de la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée section AH n°234, limitrophe au terrain d’assiette du projet en litige implanté

E un permis de construire une maison individuelle avec piscine sur la parcelle cadastrée section F n°1103.

d'un immeuble de 45 logements collectifs, d'une maison individuelle, d'une piscine et d'un abri de jardin ainsi que la démolition de deux maisons, d'un garage et d'un atelier.

d'habitat individuel et qui n'admet plus les constructions de collectifs depuis la dernière révision du document d'urbanisme ; - les caractéristiques de la voie d'accès, en impasse, sans plateforme

, être accompagnées du titre de propriété, de la promesse de vente, du bail, du contrat préliminaire mentionné à l' article L. 261-15 du code de la construction et de l'habitation , du contrat de bail,

A B un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé 62 bis rue Louis Xavier de Ricard ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Fontenay-sous-Bois une somme de 1 500 euros au

d'une maison individuelle avec piscine sur la parcelle cadastrée section AL n° 77 sise 28 avenue des Anglais au Rayol-Canadel-sur-Mer ; 2°) d'annuler la décision du 9 août 2021 par laquelle le maire

A B un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé 62 bis rue Louis Xavier de Ricard ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Fontenay-sous-Bois une somme de 1 500 euros au

de 13 logements sociaux (9 collectifs et 4 individuels) et d'une maison d'assistantes maternelles (CINASPIC) répartis dans 3 bâtiments (R+6, R+5 et RdC), l'aménagement d'une seconde maison d'assistantes

une maison individuelle sur les parcelles 128 et 102 de la section A du cadastre sises (zone UE) 81-83 boulevard Desgranges à Sceaux.

des maisons avec les constructions typiques du secteur qui présentent des ouvertures similaires.

individuelles à la SCCV eXquises.

individuelles sur un terrain sis rue Clément Marillier, ensemble les décisions implicites de rejet de leurs recours gracieux.

Il se trouve ainsi au voisinage immédiat du projet, qui implique la construction, sur le terrain d'assiette, de cinq maisons dont l'une jouxtera sa maison, ce qui est nécessairement de nature à affecter

La société 43 route d'Albi a sollicité le 12 juin 2020 un permis de construire trois maisons individuelles sur la parcelle cadastrée section AH n°140 située 43, route d'Albi à Castelmaurou.

G F un permis de construire en vue de la régularisation d'une maison individuelle édifiée sur une parcelle située au lieu-dit Baie des Mulets au Vauclin ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune du Vauclin

Par un arrêté du 20 juillet 2020, le maire d'Anglet a accordé aux consorts B un permis de construire en vue de l'édification d'une maison individuelle à usage d'habitation.

Par arrêté du 20 janvier 2020, le maire de la commune de Les Déserts a délivré un certificat d'urbanisme positif à Mme H D, pour la construction d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée M n°

de trois maisons individuelles sur les parcelles cadastrées AP n° 817 et 818, situées 20, 20bis et 20ter rue Julien Douillard.

F... un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé avenue de la gare.