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1 737 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503443_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

des motifs de sécurité et produit à cet effet une convocation au sein du service de chirurgie orthopédique de l'hôpital de la Pitié Salpêtrière.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200006_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 janvier 2022, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 14 décembre 2021 par laquelle le directeur général

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2511981_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

La partie qui justifie de l’avis d’un collège de médecins de l’Office français de l’immigration et de l’intégration qui lui est favorable doit être regardée comme apportant des éléments de fait susceptibles

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201418_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

B doit être regardé comme demandant au tribunal l'annulation de cet arrêté. 2.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300350_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

La partie qui justifie d'un avis du collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration qui lui est favorable doit être regardée comme apportant des éléments de fait susceptibles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2511093_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

par laquelle le directeur général de l’agence régionale de santé d’Ile-de-France, statuant sur sa demande d’autorisation d’exercer l’activité de soins de traitement du cancer selon les modalités « chirurgie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202740_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

L'avis doit, en conséquence, permettre l'identification des médecins dont il émane.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2310610_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Sa demande doit, dès lors, être rejetée. Sur le surplus des conclusions : 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2601031_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

2026, par laquelle l’agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté a rejeté sa demande d’autorisation d’exercice provisoire prévue à l’article L. 4111-2-1 du code de la santé publique en chirurgie

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407987_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Enfin, En vertu des dispositions citées au point 3, le collège des médecins de l’Office français de l'immigration et de l’intégration, dont l’avis est requis préalablement à la décision du préfet relative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205573_20250510

Administratif

10 mai 2025

10 mai 2025

traitant n'a pas retenu l'accident de vélo de 2016 comme responsable de son accident du travail du 16 juillet 2020, que la consultation du Docteur D C, en chirurgie de la main, soulève aussi la possibilité

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801941_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

être indemnisé à hauteur de 3 000 euros ; - le préjudice d'agrément doit être indemnisé à hauteur de 6 000 euros ; - le préjudice sexuel doit être indemnisé à hauteur de 4 000 euros.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2403738_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

les soins dont elle bénéficie doivent se poursuivre jusqu'à la fin de sa croissance, dans la mesure où les brûlures graves et profondes dont elle souffre entravent le développement de l'épiderme sur la

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2403739_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

soins dont elle bénéficie doivent se poursuivre jusqu'à la fin de sa croissance, dans la mesure où les brûlures graves et profondes dont elle souffre entravent le développement de l'épiderme sur la surface

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2204562_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

demande au juge des référés dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'ordonner sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative une expertise confiée à un médecin

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2427344_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

l'OFII pour s'assurer de l'existence d'un rapport médical du médecin instructeur, de la transmission de ce rapport au collège et de ce que le médecin ayant établi le rapport ne siégeait pas au sein du

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302828_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Une péricardite avec épanchement pleural a été diagnostiquée et a conduit à la réalisation d’une ponction puis d’une chirurgie d’évacuation péricardique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308998_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur C...

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000657_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

médicale dont le défaut peut entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité mais qu'eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2207507_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

dans la spécialité de chirurgie pédiatrique.

Source officielle

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